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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
718 résultats pour « pilote d'avion »
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EXTRAIT
Article 211-2
Elle pilote le développement des systèmes d'information en matière de gestion administrative (SIRH Dialogue ; Gibus...).
Article 5
classe applicable, et dans le cas d'une qualification de type d'aéronef de collection, d'évaluer les conditions de délivrance, de prorogation ou de renouvellement de cette qualification de type d'aéronef de collection ; - d'évaluer la désignation des pilotes
Article 7.2.2
Elle pilote la constitution du réseau Natura 2000 et définit les modalités de sa gestion, ainsi que la mise en œuvre de son régime d'évaluation des incidences.
Article 4
Le bureau des partenaires institutionnels et des territoires pilote l'organisation territoriale et la structuration des établissements et services du secteur public et du secteur associatif.
Article 15
L'organisme transmet à l'autorité locale en charge de la métrologie légale pilote un bilan annuel de ses activités.
Article L542-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 27
L'exploitation du centre débute par une phase industrielle pilote permettant de conforter le caractère réversible et la démonstration de sûreté de l'installation, notamment par un programme d'essais in situ.
Article 18
Elle conçoit, pilote et veille à la modernisation du système d'information des ressources humaines, en particulier dans les domaines relatifs à l'élaboration et à la gestion de la solde.
Les fonctionnaires de la direction générale des douanes et droits indirects exerçant les fonctions de pilote ou de personnel navigant technique à la date d'entrée en vigueur du présent décret peuvent être nommés dans les emplois régis par ce texte dans
. - pilote la préparation, la programmation, l'exécution et le suivi des programmes budgétaires relevant de la délégation et assure la synthèse budgétaire ; II. - Au titre de l'administration des systèmes d'information et des données, elle : - assure
Article L149-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 76
Le service public départemental de l'autonomie est piloté par le département ou la collectivité exerçant les compétences des départements.
Article R8122-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 10
Dans le cadre des directives du directeur général du travail, le directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités : 1° Met en œuvre au plan régional et pilote la mise en œuvre à l'échelon départemental la politique définie
Article D542-90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 66
l'anticipation des besoins de capacités d'entreposages associées ; 2° Encadrer les conditions de mise en œuvre du projet de stockage en couche géologique profonde, en particulier les modalités de gouvernance, de déploiement de la phase industrielle pilote
Article R225-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 16
intermédiaire mentionné à l'article L. 211-3 du code monétaire et financier ou, le cas échéant, dans un dispositif d'enregistrement électronique partagé en application du règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote
Article 12
l'alinéa précédent, dans le cadre d'une autorisation délivrée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 ; d) Des vols d'instruction au bénéfice d'élèves pilotes
Article 6
Signalisation de position, d'une part, des passages à niveau à une voie sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique et, d'autre part, des aires de danger aérien où les mouvements d'avions à basse altitude constituent un danger
Article Annexe (Sous-partie A)
Vol intérieur : vol ayant son origine et sa destination au sein du même territoire d'outre-mer visé par l'arrêté relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie
LEGIARTI000049384680
-PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION Spécialités relevant du secteur maritime INTITULES des FAMILLES de METIERS Spécialités de baccalauréat professionnel présentant des compétences communes Métiers de la mer. -POLYVALENT NAVIGANT PONT/ MACHINE
Article I bis
Moyens matériels : -véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; -autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; -livret de suivi de la formation.
Elle pilote l'élaboration, coordonne la mise en œuvre et assure le suivi des contrats de plan Etat-région, en lien avec les secrétariats généraux aux affaires régionales. Elle veille à la cohérence entre les différents contrats.
Article R571-31-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 33 > 28
: tout ou partie de vol d'aviation civile incluant des manœuvres ou des exercices répétitifs, dont l'objet est l'acquisition de connaissances dans la pratique du pilotage à l'exception des manœuvres strictement nécessaires à la familiarisation du pilote
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