Codes de loi français

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 3

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

LEGIARTI000031103164

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

LEGIARTI000031103080

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Article Annexe

(1) Les taux horaires ainsi obtenus sont arrondis au franc le plus voisin.

Article 10

L6331-32 A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Sct. Paragraphe 3 : Versement au Trésor public. A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6331-3, Art. L6331-31, Art. L6331-13, Art. L6331-14, Art.

Article D751-16-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 76

ces mêmes personnes et en vue de la déclaration et du paiement de la cotisation mentionnée au IV du présent article, incombent à la caisse de mutualité sociale agricole dont relèvent les personnes susmentionnées ; 2° La déclaration des accidents du travail

Article D544-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 08 > 80

Ce montant est arrondi au centième d'euro ; b) “ shn ” représente le montant horaire du salaire minimum de croissance mentionné à l'article L. 3231-2 du code du travail en vigueur au 1er janvier de l'année civile au cours de laquelle l'allocation est

Article R771-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 16

garanti " ; 10° " conseil de prud'hommes " par " tribunal du travail " ; 11° " directeur interrégional des services pénitentiaires " par " directeur des services pénitentiaires d'outre-mer " ; 12° " sécurité sociale " par " organisme de protection sociale

Article 7

A titre transitoire, pour l'année 1999-2000, la grille horaire qui s'applique est celle figurant en annexe 2 du présent arrêté.

Article 20

Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants : - arrêté du 22 novembre 1985 modifié fixant les horaires et programmes des classes de technologie et de mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales

Article Annexe VI

Horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie DISCIPLINES 1 ere 2 e Cours TD TP Cours TD TP Mathématiques 10 2 - 10 2 - Sciences physiques 6 1 3 6,5 1,5 2 Sciences industrielles

Article 10

-Au plus tard un an avant l'entrée en vigueur du premier horaire de service du projet de tarification pluriannuelle ou du projet de tarification élaboré en application du dernier alinéa de l'article L. 2133-5 du code des transports, SNCF Réseau publie

Article 3

Les indemnités horaires versées en application du présent arrêté sont payées aux intéressés en fin de mois.

LEGIARTI000049116202

Flèchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;

Article 2

Les indemnités fixes d ’ embarquement et les indemnités horaires pour embarquement avec immersion sont cumulables entre elles.

LEGIARTI000049116383

Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;