Codes de loi français

Article 1

IV Technicien du spectacle. 323t 3 ans Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS). IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e). 324t 2 ans Pôle formation santé.

Article R4462-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 11

dépollution pyrotechnique ; 4° Dans les espaces de vente des magasins auxquels sont applicables les dispositions relatives aux munitions et artifices du règlement de sécurité, contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Article 1

prospection sismique, pour le déclenchement d'avalanches ; -les charges creuses, les cordeaux de découpe et autres charges explosives formées ; -les pétards de chemin de fer ; -les artifices de divertissement, de signalisation, de sauvetage, de spectacles

Article SA 40

. - Lorsque l'éclairement que requiert cet éclairage a une valeur trop élevée faisant obstacle aux spectacles, il peut être admis, mais seulement à l'intérieur de la salle telle que définie à l'article SA 1 (§ 2), que les lampes allumées en permanence

Article 1

Spécialité 9 : Métiers du spectacle Cadre réglementaire et institutionnel : 9.2. Audiovisuel Connaissances de base : Spécialité 10 : Artisanat et métiers d'art Connaissances de base : 10.2. Arts graphiques Connaissances de base :

Article 5

351-14 du même code est assuré pour le compte de l'organisme gestionnaire du régime d'assurance chômage par l'institution mentionnée à l'article L. 311-7 dudit code dans les formes et conditions et sous le régime contentieux en vigueur avant la publication

Article Annexe unique (suite)

, plaine ou zone urbaine agréable et dégagé) O 4 O O O O O 76 Logement avec accès immédiat à des pistes de ski ou plage ou plan d'eau O 4 O O O O O 77 Logement proche de centre(s) d'animation(s), lieu(x) de spectacle

Article Annexe

Bâtiment et travaux publics (BTP). Construction navale. Spectacle. Type d'emplois accessibles : Menuisier en agencement ; Monteur en agencement ; Poseur en agencement. Code ROME : H2206-Réalisation de menuiserie bois et tonnellerie.

Article 8

-Sous réserve des II à XIV, le présent décret s'applique aux employeurs personnes physiques ou personnes morales de droit privé ainsi qu'aux établissements publics à caractère industriel et commercial au titre des périodes de travail débutant à compter

Article 1

formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent (e) des services techniques du tourisme 334t 5 ans Laser association (centre de formation LASER) V Agent (e) de sécurité cynophile au contact du public

Article 1

an Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) IV Technicien services de la maison connectée 255r 312m 5 ans Association Réseau Ducretet IV Vendeur conseiller commercial 312t 4 ans CCI France - Réseau Negoventis IV Technicien du spectacle

Article 1

foncier de Bretagne ; - Etablissement public foncier de Corse ; - Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon ; - Etablissement public foncier de Lorraine ; - Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) ; - Etablissement public

Article 3

Si l'administrateur général exerçait, antérieurement à sa nomination, une activité de metteur en scène, il peut réaliser des spectacles à la Comédie-Française, à concurrence de deux par saison, et perçoit alors une rémunération spécifique.

Article 34

-Dans un délai d'un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement transmet au Parlement un rapport sur la situation des artistes et techniciennes intermittentes du spectacle, s'appuyant sur des données chiffrées et une enquête qualitative

Article D759-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

suivantes : 1° Proposer depuis au moins une année scolaire révolue un cursus d'enseignement spécifique de préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique offrant des enseignements dans les domaines du spectacle

Article L2135-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 09

organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multi-professionnel ainsi que celles qui sont représentatives au niveau de la branche ou, dans le secteur de la production cinématographique, de l'audiovisuel et du spectacle

Article R5312-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 95

l'emploi et l'autonomie prévues aux articles L. 5131-5 et L. 5131-6 ; b) A l'allocation de solidarité spécifique prévue aux articles L. 5423-1 à L. 5423-3 ; c) Aux allocations de solidarité mentionnées à l'article L. 5424-21 servies aux intermittents du spectacle

Article L324-2-1 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 25

En cas de fusion des établissements publics de coopération intercommunale membres de l'établissement public foncier local en un seul établissement public de coopération intercommunale, l'établissement public foncier local est maintenu, sous réserve que

LEGIARTI000042466807

TRAVAUX PUBLICS ETAM 3212 TRAVAUX PUBLICS CADRES 2389 BATIMENT TP OUVRIERS LA REUNION 0627 BATIMENT TP ETAM LA REUNION 0771 BATIMENT TP INGENIEURS ET CADRES LA REUNION 2328 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS OUVRIERS GUADELOUPE 3144 BATIMENT TP ETAM