lui demandant de la donner à Jean-Claude C..., ce que la jeune femme a fait; que, vers 22 h 55, à la demande de Jean-François B..., Djamila X... et Sophie A... sont allées prendre un verre sur la terrasse

architectes français (MAF), dont le siège est [...] , 3°/ à la société Bureau d'études et de conseils techniques (BECT), société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Valorisation terrassement

, électricité, chape et carrelage de sol, faïence murales, changement d'huisserie et de portes séparatives, enduit extérieur de toute lamaison, aménagement des espaces extérieurs : carrelage de la terrasse

privée ; " alors, d'une part, qu'il est constant que Léon A... n'a eu de rapports qu'avec Marie-France X..., à qui il a simplement demandé de réclamer d'autres factures relatives aux travaux de terrassement

Gaulier, à qui devait incomber la mise en oeuvre des enrobés fournis par la société Brethome, n'avait pas un savoir-faire adapté à l'importance du marché, ses références concernant seulement des terrassements

demandeurs faisaient valoir que ces aménagements ne constituaient qu'un remède extrêmement localisé laissant subsister la menace de chutes de neige et de glace sur certains lieux de passage et certaines terrasses

selon le moyen, "1 ) que, dans leurs conclusions demeurées sans réponse, les époux Y... avaient fait valoir que Mme X..., fille Multedo par sa mère, et cousine des parties au litige, attestait que "la terrasse

arrêté préfectoral du 21 décembre 1973 et faisant l'objet d'un règlement de lotissement du 17 mai 1973 et d'un cahier des charges du 19 septembre 1973 ; que, se plaignant de la construction d'une terrasse

1988, alors, selon le moyen, "1 ) que, dans son rapport du 30 juillet 1990, l'expert F... constatait qu'au moment de la vente litigieuse, "les pentes et le basculement vers l'arrière, surtout de la terrasse

qu'il résultait de ces éléments que les travaux et l'ouverture des chantiers devaient commencer à la demande du maître de l'ouvrage ; qu'il contestait formellement avoir commandé des travaux de terrassement

Alors que le terrassement et divers travaux préparatoires avaient commencé, le permis de construire a été annulé par jugement irrévocable d'un tribunal administratif, au motif que l'implantation de la

à l'encontre de la société Charier TP, - débouté la société Terra Innova de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, - condamné la société Charier TP à payer à la société Terra Innova le solde

et d'accepter, à titre de tolérance, l'utilisation des surfaces ainsi définies par les exploitants commerciaux du rez-de-chaussée, le syndicat des copropriétaires, arguant que l'utilisation comme terrasses

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juillet 2022), la société Nossol est intervenue comme sous-traitante pour des travaux de démolition et terrassement de quatre chantiers : - à [Localité 9], à la demande

AJILINK-LABIS [Y] Es qualité de « Administrateur judiciaire » de la « TERRASSEMENT DEMOLITION LOCATION » [Adresse 3] [Localité 4] S.A.S.

société Bois et Transports, maître de l'ouvrage délégué de la société Sicomi Baticentre, a, pour la construction d'un bâtiment à usage industriel, conclu un marché de travaux portant sur le lot n° 1 "terrassements

statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté, d'une part, que la société Diffazur, chargée de la construction de la piscine, avait établi les directives et les plans en vue de la réalisation du terrassement

La commune d'Uzès reconnaît cependant que des établissements de restauration ont installé des terrasses qui excèdent les limites fixées par l'arrêté du 15 avril 2015, ce qui l'a contrainte à informer la