:---:---:--------------------: : I : II: III : :---:---:--------------------: :3e :5e : Ancienneté acquise : :2e :5e : Sans ancienneté : :1er:4e : Ancienneté acquise : :---:---:--------------------:

Article 6

—

:------------:------------: : I : II : :------------:------------: : 3e échelon : 5e échelon : : 2e échelon : 5e échelon : :1er échelon : 4e échelon : :------------:------------:

Article 6

—

:------------:------------: : I : II : :------------:------------: : 3e échelon : 5e échelon : : 2e échelon : 5e échelon : :1er échelon : 4e échelon : :------------:------------:

Article 5

—

:---:---:--------------------: : I :II : III : :---:---:--------------------: :3e :5e : Ancienneté acquise : :2e :5e : Sans ancienneté : :1er:4e : Ancienneté acquise : :---:---:--------------------:

Article Annexe II

—

LISTE DES DOMAINES D'APPRENTISSAGE QUI FERONT L'OBJET D'UNE PONDÉRATION POUR LA PROCÉDURE D'APPARIEMENT POUR L'ENTRÉE EN 3E CYCLE DES ÉTUDES MÉDICALES

Article R543-213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 95 > 03

Code de l'environnement

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe le fait de méconnaître les exigences mentionnées à l'article D. 543-213.

Article Annexe tableau n° 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 85 > 31

Code électoral

DÉNOMINATION des circonscriptions métropolitaines à pourvoir 3e arrondissement de Lyon : partie à l'ouest de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon

Article 2

—

Une instruction permanente fixe les formalités à remplir par les candidats pour l'inscription au concours.

Article 1

—

Les instructions concernant la construction des remonte-pentes sont complétées par les dispositions suivantes :

Article 422-169

—

Le rapport annuel de l'OPCI contient les éléments prévus par une instruction de l'AMF.

Article 421-33

—

Le rapport annuel du FIA contient les éléments prévus par une instruction de l'AMF.

Article 3

—

Dans l'exercice de leurs attributions, les membres de la Haute autorité ne reçoivent aucune instruction.

Article 14

—

Modalités d'application Une instruction précise les modalités d'application du présent arrêté.

Article R8124-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 30

Code du travail

Tout agent se conforme aux instructions reçues de son supérieur hiérarchique.

Article 8

—

L'organisation et le fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air et de l'espace sont précisés par instruction.

Article 26

—

échelon 6e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 4e échelon Ancienneté acquise Puéricultrice de classe normale Puéricultrice de classe supérieure 8e échelon 4e échelon Sans ancienneté 7e échelon 3e

Article 27

—

ANCIENNETÉ CONSERVÉE Puéricultrice de classe supérieure Puéricultrice de classe supérieure 7e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 6e échelon 5e échelon 8/7 de l'ancienneté acquise 5e échelon 4e échelon 4/3 de l'ancienneté acquise 4e échelon 3e

Article 18

—

3e catégorie. 4e, 5e et 6e catégorie. 7e catégorie. 8e catégorie.

Article 1

—

police technique et scientifique de la police nationale est fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS INDICES BRUTS Technicien en chef 7e échelon 638 6e échelon 597 5e échelon 555 4e échelon 522 3e

Article 22

—

supérieure à 1 an 5e Egale ou supérieure à 1 an 5e Inférieure à 1 an 5e Inférieure à 1 an 4e Egale ou supérieure à 1 an 6 mois 4e Egale ou supérieure à 1 an 6 mois 4e Inférieure à 1 an 6 mois 4e Inférieure à 1 an 6 mois 3e

Page 24 · 16 019 résultats

← Précédent Suivant →