Cette distance est portée à 60 mètres si l'altitude du lit du cours d'eau est inférieure de plus de 20 mètres à celle de la base de l'ouvrage et dans les zones désignées comme zone de protection des habitats des espèces, de la faune et de la flore sauvages

Article Annexe

—

ARTICLE 6 DE L'ARRÊTÉ RELATIF AUX RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT ET AUX CARACTÉRISTIQUES DES INSTALLATIONS DES ÉTABLISSEMENTS QUI PRATIQUENT DES SOINS SUR LES ANIMAUX DE LA FAUNE SAUVAGE.

Article ANNEXE 33

—

la limite sud-ouest de la parcelle section CD n° 604 ; - limite sud-ouest de la parcelle section CD n° 604, puis limites ouest et nord de la parcelle section CD n° 604 jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la rue du Canard-Sauvage

LEGIARTI000043924738

—

implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray, Lure et Vesoul de la direction départementale des territoires de la Haute-Saône ; - restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Sainte Cécile

Article Annexe I

—

Pas de limite spécifique Jachères faune sauvage, jachère fleurie Gel spécifique Surface de l'élément.

LEGIARTI000033262111

—

Risques pour l'environnement et les principales voies de contamination Dangerosité pour l'environnement : ― impacts sur l'environnement, sur les plantes non cibles, les insectes utiles, la faune sauvage et la biodiversité ; ― connaissance des dangers

Article Annexe 1

—

de large (ou moins selon arrêté préfectoral) Jachères fixes Gel fixe Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Jachères mellifères ou apicoles Gel spécifique Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Jachères faune sauvage

Article 10

—

Compte rendu d'examen des viscères sur du gibier sauvage., Art. Annexe I, Sct. Inspection post mortem., Art. Annexe II, Sct.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

Article Annexe

—

Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive (deux formations). Article R. 413-2 du code de l'environnement. Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande. Article R. 742-5 du code du travail.

Article Annexe

—

-Cette association a pour but l'exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse et l'information et la formation continue des chasseurs, dans le souci de la préservation de la faune sauvage et de ses habitats,

LEGIARTI000028252330

—

Département de la Haute-Loire Communauté de communes de l'Emblavez Ecotourisme en Emblavez Pays du Velay Circuits courts et restauration collective en terre vellave Valorisation du patrimoine bâti et naturel du massif du Mézenc et de la Loire sauvage

Article Annexe I

—

Vitis vinifera sylvestris Lambrusque, vigne sauvage. Xatartia scabra Xataria, Givert des isards. Monocotylédones Agrostis tenerrima Agrostis élégant. Allium chamaemoly Ail petit Moly.

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Code de l'environnement

collège de dix membres au plus composé de personnalités qualifiées, représentant au minimum 6 % des membres du comité, désignés par le ministre chargé de l'environnement en raison de leurs compétences dans les domaines de la faune et de la flore sauvages

Article Annexe 1

—

Arrêté du 10 février 2010 relatif au comité consultatif des réseaux d'observations météorologiquesCommission nationale consultative pour la faune sauvage captive (deux formations). Article R. 413-2 du code de l'environnement.

LEGIARTI000043239680

—

industriel et des risques (INERIS) ; ― l'Université Gustave Eiffel ; ― l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ; ― Météo-France ; ― le Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ; ― l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Article 3

—

départements d'outre-mer, l'Institut français du cheval et de l'équitation, l'établissement public “ Haras national du Pin ”, l'Office national des forêts, le Centre national de la propriété forestière, l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

cultures spécialisées et protection des cultures (horticulture, viticulture, arboriculture fruitière...). 212 Productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, soins aux animaux (y compris vétérinaire). 213 Forêts, espaces naturels, faune sauvage

Article Annexe

—

Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Sauveur-de-Pierrepont, Saint-Sauveur-la-Pommeraye, Saint-Sauveur-Lendelin, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Saint-Sébastien-de-Raids, Saint-Senier-sous-Avranches, Saint-Symphorien-des-Monts, Saint-Symphorien-le-Valois, Saint-Vigor-des-Monts, Sainte-Cécile

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