représentant le conseil départemental de l'ordre des médecins ; b) Quatre médecins représentants de l'union régionale des professionnels de santé représentant les médecins ; c) Un représentant du conseil de la délégation départementale de la Croix-Rouge

Article 3

—

Chaque année comporte : 22 Jours Rouges fixés entre le 1er novembre et le 31 mars (à l'exclusion des samedis et dimanches) ; 43 Jours Blancs ; 300 ou 301 Jours Bleus, étant précisé que les dimanches sont des Jours Bleus.

LEGIARTI000029537037

—

tradition, en 50 g 8,00 CIGARES Calvano Corona, en 5 1,60 8,00 Calvano Robusto, en 5 1,80 9,00 Cohiba white mini, en 10 0,73 7,30 Flor De Copan Combo, en 50 386,10 Montecristo mini (bleu) boîte métal, en 10 0,34 3,40 Montecristo mini (rouge

Article 2

—

Loxodromie Mayotte MA18 Nord de la passe Sada 12° 53' 51'' S 44° 57' 24'' E Laisse de basse mer Mayotte MA19 Sud de la passe du Morne Rouge

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Les panels de globules rouges tests doivent répondre aux données de l'arrêté du 8 février 1984 susvisé. 2. Les antiglobulines doivent avoir été contrôlées par le C.N.R.G.S. et porter de ce fait un numéro de conformité. 3.

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

Code général des impôts, annexe IV

. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour

Article (10 à 14)

—

Capelle SAINT-AFFRIQUE 12 Boulevard de la Capelle Rue du chanoine Coste SAINT-AFFRIQUE Rue des Douze Etoiles SAINT-AFFRIQUE 12 Rue des Douze Etoiles Boulevard de la Capelle SAINT-AFFRIQUE Boulevard Camille

Article 55-10

—

Les paiements doivent toujours être effectués, à hauteur et dans l'ordre suivant : Colonnes, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaines, sixains, transversale, carrés, chevaux et pleins ; ils se font avec des jetons de couleur propres au joueur

LEGIARTI000027070587

—

A N N E X E BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière

Article Annexe I

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Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du

LEGIARTI000036612924

—

antillarum Bangs, 1913 : Grèbe à bec bigarré Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) Phoenicopterus ruber Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters, 1930 : Phaéton à bec rouge

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Sarre-Rouge Depuis Abreschviller jusqu'à son embouchure dans la Sarre. Point de navigation par bateaux. idem.

Article 221-II-1/13

—

Une lumière rouge indique que la porte est grande ouverte et une lumière verte, qu'elle est complètement fermée. Lors de la fermeture commandée à distance, la lumière rouge clignotante indique que la porte se trouve dans une position intermédiaire.

Article 1

—

. - H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article ANNEXE

—

13007 Auriol. 13012 Beaurecueil. 13013 Belcodène. 13014 Berre-l'Etang. 13015 Bouc-Bel-Air. 13016 La Bouilladisse. 13019 Cabriès. 13020 Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge

LEGIARTI000032711150

—

Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille

LEGIARTI000034461330

—

0700904C Collège Delaunay GRAY Besançon 0700906E Collège Gérôme VESOUL Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille

LEGIARTI000050952364

—

-Liste des vins rouges tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué : APPELLATION D'ORIGINE PROTÉGÉE VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLÉMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 240-2.10

—

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

Article 12

—

Le propriétaire joint à sa demande de réception à titre isolé en un exemplaire de couleur blanche barré d'une diagonale rouge, selon le cas : -soit le certificat de montage d'une carrosserie ; -soit l'attestation de montage d'un dispositif d'attelage

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