appropriée, l'agent(e) d'intervention sur équipements électroniques et numériques est chargé(e) de l'installation, la mise en service ainsi que de la maintenance corrective et/ou préventive d'appareils, d'équipements, d'installations ou de systèmes à forte

Article L211-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 83

Code de l'urbanisme

couvrir en particulier : 1° Des terrains contribuant à la préservation ou à la restauration de la nature en ville, notamment lorsqu'il s'agit de surfaces végétalisées ou naturelles situées au sein des espaces urbanisés ; 2° Des zones présentant un fort

Article L425-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 57

Code de l'environnement

Lorsque l'équilibre sylvo-cynégétique, défini dans le programme régional de la forêt et du bois mentionné à l'article L. 122-1 du code forestier, est fortement perturbé sur un territoire forestier géré conformément à l'un des documents de gestion visés

Article D691-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 33

Code rural (nouveau)

L'arrêté préfectoral précise, le cas échéant, les espèces à implanter dans les haies et leurs conditions d'implantation ; “- maintien d'une surface en couvert végétal sur les sols à forte pente.

Article D693-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 34

Code rural (nouveau)

Article R421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 24 > 35

Code de la construction et de l'habitation

Le conseil d'administration désigne alors, pour la durée du mandat restant à courir, les représentants des locataires au vu des résultats de la dernière élection, en appliquant la règle de la représentation proportionnelle au plus fort reste, en fonction

Article L163-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 09

Code forestier (nouveau)

suffisantes, par des pièces d'artifice allumées ou tirées, par l'abandon de déchets issus de produits à fumer définis aux articles L. 3512-1 et L. 3514-1 du code de la santé publique ou par tout engin ou appareil générant des matières inflammables ou de fortes

Article L461-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 60

Code de l'énergie

Les tarifs d'utilisation des réseaux de transport et de distribution de gaz naturel applicables aux sites fortement consommateurs de gaz qui présentent un profil de consommation prévisible et stable ou anticyclique sont réduits d'un pourcentage fixé par

LEGIARTI000030463520

—

CH LAON PICARDIE POLYCLINIQUE SAINT-CLAUDE PICARDIE POLYCLINIQUE PERGOLA - VICHY AUVERGNE HÔPITAL PRIVÉ SAINT-FRANÇOIS

Article Annexe 1

—

________________________________________ N° de téléphone : ________________________________________ Adresse mail : _________________________@_______________________ La demande concerne le ou les prestations ou matériel(s) suivant(es) : ☐ Coffre-fort

Article L1411-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 15

Code général des collectivités territoriales

et d'un établissement public, par l'autorité habilitée à signer la convention de délégation de service public ou son représentant, président, et par cinq membres de l'assemblée délibérante élus en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort

Article R5121-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 66

Code de la santé publique

. - Lorsqu'elle porte sur un médicament mentionné au 1° du II de l'article L. 5121-12, la décision d'autorisation est prise après avis conforme de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, attestant de la forte présomption

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Rivière-Pilote et Le Marin, de la route nationale 6 qui traverse les communes de Ducos, Le Lamentin, Le Robert, Le François et Le Vauclin, Rivière-Salée

Article Annexe 4

—

CN FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS

LEGIARTI000039233282

—

Centre François Baclesse Expositions professionnelles agricoles, surveillance des effets sur la santé et caractérisation des liens entre les expositions et les effets sur la santé.

Article Annexe II

—

Les mesures de prévention en présence Des peintures fortement chargées en plomb (céruse) ont été couramment utilisées jusque vers 1950.

Article 1

—

MN Marseille MA Martigues MT Morlaix MX Nantes NA Nice NI Noirmoutier NO Oléron IO Paimpol PL Port-Vendres PV Rouen RO Saint-Brieuc SB Saint-Malo SM Saint-Nazaire SN Sète ST Toulon TL Vannes VA Yeu YE Cayenne CY Fort-de-France

Article 4

—

Boissy-Lamberville, Boulleville, Bournainville-Faverolles, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Hareng, Conteville, Cormeilles, Drucourt, Duranville, Epaignes, Epreville-en-Lieuvin, Fatouville-Grestain, Le Favril, Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville

Article 23

—

patente, ne doivent la contribution qu’à partir du 1 er Les patentés qui, dans le cours de l’année, entreprennent une profession d’une classe supérieure à celle qu’ils exerçaient d’abord, ou qui transportent leur établissement dans une commune d’une plus forte

Article 13

—

Les sièges de représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle de la plus forte moyenne ; Dans le cas où deux listes ont la même moyenne et qu'il ne reste qu'un siège à pourvoir, ledit siège est attribué à la

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