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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 572 résultats pour « Marie Claude BLANC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 22 mars 1993 Art. 1
Article 25
- Décret n°90-230 du 14 mars 1990 Art. 7, Art. 9
Article 8
-Arrêté du 27 mars 2008 Art. 1, Art. 2, Art. Annexe
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 19 mars 2020 Art. 1
Article Annexe I
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 31 mars 2008 Annexe I
Article 21
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 mars 2020 Art. null A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2018 Art.
Article 5
. - Arrêté du 11 mars 1993 Art. 3 - Arrêté du 28 janvier 2009 Art.
Article R2131-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 87
Lorsque l'indication d'un diagnostic sur l'embryon est retenue, le couple ou la femme non mariée est pris en charge par l'équipe médicale clinico-biologique pluridisciplinaire responsable de l'assistance médicale à la procréation et par le praticien agréé
NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN
Article L771-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 87
les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : L. 711-3 et L. 711-6 Résultant de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars
Article 5-12
A l'exception des panneaux SR3e, les panneaux SR3 comportent une partie centrale à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire.
LEGIARTI000021686149
Reconversion variétale par plantation ou surgreffage des variétés auxerrois B, chardonnay B, gamay N, pinot blanc B, pinot gris G, pinot noir N. 2.
Article 2
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 mars 2015 portant désignation
L'arrêté du 31 mars 2021 relatif à la télé-procédure pour l'établissement des procurations de vote prévue par l'article R.72 du code électoral est abrogé, sauf en ce qui concerne la Nouvelle-Calédonie.
Article 149
Le présent décret est applicable dans les collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon ainsi qu'en Polynésie française dans sa rédaction résultant du décret n° 2024-193 du 6 mars
Article R533-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 26
-L'autorisation de mise sur le marché, prévue aux titres II et III du règlement (CE) n° 726/2004 du 31 mars 2004 du Parlement et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne
Article R204
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49
-Les dispositions du titre Ier du livre Ier du présent code (partie réglementaire), à l'exclusion des mots : " sur papier blanc " figurant à l'article R. 30, sont applicables, dans leur rédaction résultant du décret n° 2023-1389 du 29 décembre 2023 :
Article 67
N'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement : Les bulletins blancs ; Les bulletins désignant une liste qui n'a pas été régulièrement enregistrée ; Les bulletins dans lesquels les votants se sont fait connaître ; Les bulletins trouvés dans
70 € par heure Travaux dirigés et travaux pratiques 10 € par heure 20 € par heure 30 € par heure Evaluation pédagogique Correction de travaux écrits (devoirs, copies, notes, etc.) 1,5 € 2 € 3 € Participation à des oraux ou jurys blancs
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