conseil départemental de l'Isère à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour objet la fourniture de signalisation verticale métallique

Par suite, l'attribution de cette médaille ne traduit pas nécessairement une appréciation ou un jugement de valeur porté sur son récipiendaire.

..., experte près la cour d'appel de Paris, désignée par le procureur de la République le jour même de l'accident, la soudure défectueuse de la cale (ou plaquette d'arête) soudée sur la charpente métallique

[Z], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Metal Improvement Company LLC, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller

réparation d’un dommage corporel, du rapport de gendarmerie établi par la brigade de gendarmerie de Seltz, relatif à l'incident en date du X, sur le site de production de la Société Eiffel Construction Métallique

rapport, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en n'ayant pas recherché, comme elle l'y était invitée, si les procès-verbaux de la commission de sécurité de Medan

somme lorsque ces marchandises sont des objets prohibés ; qu'en libérant Mme X... et la société Av Gold Team, déclarées coupables de l'infraction de tenue irrégulière du livre de police des ouvrages et métaux

fondamentales, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la procédure ouverte du chef de différentes infractions à la détention et au commerce des métaux

l'homme, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de la procédure ouverte du chef de différentes infractions à la détention et au commerce des métaux

.; qu'elle expliquait que depuis plus de deux mois, elle se prostituait au niveau du 21/ 23 boulevard Berthier ; que le 14 octobre vers 16h30 une voiture couleur gris métal s'était arrêtée à sa hauteur

prix global de 56 435,81 francs, avaient été nécessaires et que, les peintures appliquées par le prévenu avaient atteint et détérioré la substance même du revêtement peint du wagon, et le support métallique

motifs que François Z... avait raconté qu'il se trouvait dans un pré, à côté de son tracteur, lorsque Auguste X... lui avait donné un coup sur le front avant de le frapper avec un objet, genre piquet métallique

pertinence des chiffres avancés et les éléments de comparaison et s'est fondée sur la seule ancienneté du salarié et la qualité de ses résultats obtenus les années précédentes pour lesquels il avait été médaillé

conclusions du cabinet Polyexpert, expert mandaté par la SMABTP, qui indiquait très clairement en page 3 de son rapport que « les fuites actuelles sont liées essentiellement à la pose d'un capotage métallique

réalité du retrait au salarié de la responsabilité du service des ressources humaines, de la coupure de ses accès informatiques en septembre 2018, de la privation injustifiée de la gratification de la médaille

Ludovic A... inspecteur des installations classées à la Dreal du Centre, a constaté que la société Tsi exerçait une activité de métallisation par projection de métal fondu, qu'une telle activité, qui relève

LC CONSTRUCTION METALLIQUE immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 794 657, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Delphine LUÇON de la SARL CDSL AVOCATS, avocats

non ferreux ; qu'envisageant de reconvertir cette unité dans le recyclage des métaux non ferreux, la société Métaleurop a préparé, en 2001 et 2002, un projet de restructuration de l'entreprise et de plan