Grosse délivrée le : à : MAGNAN TOUBOUL TOLLINCHI réf J. L. G.

[Y] [I] [L] [H] [S] [L] [D] [J] [L] veuve [G] [C] [P] [U] [I] épouse [W] SELARL DUBOIS FONTAINE SAS AB HOME INVESTISSEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me BADIE Me TOLLINCHI

INTIMEES Compagnie d'assurance ZURICH INSURANCE PLC, Signification DA le 11/01/2022 à personne habilitée, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Thomas MEULIEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON en date du 24 Novembre 2022 enregistré

[J] [R] L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'AVIGNON Grosse délivrée le 22/08/2024 à Me Philippe Pericchi à Me Charles Tollinchi à Me Jordan Baumhauer COUR D'APPEL DE NÎMES

LA MEDICALE C/ [X], [Z] [J] Caisse CPAM DU VAR VENANT AUX DROITS DE LA CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Diane DELCOURT - Me Charles TOLLINCHI

2026/71 Rôle N° RG 25/04803 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOW6M [F] [Y] [Z] [Y] C/ [M] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maïlys LARMET Me Charles TOLLINCHI

[U] [AL] épouse [WL] C/ [Z] [K] [M] [J] [H] [O] [A] [J] SCI [Localité 23] Grosse délivrée le : à : la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP TOLLINCHI

N° 2014/493 Rôle N° 12/16051 [T] [R] [M] [J] [B] épouse [R] C/ Société SOCIETE DE GESTION HOTELIERE LA COUPOLE Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI

[M] [X] [R] [N] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SCP MAYNARD Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de

SCI LOCATION VERONIQUE ET OLIVIER Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] C/ Compagnie COVEA RISKS Cabinet [D] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Gérald PANDELON, du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE FONDATION DES ORPHELINS APPRENTIS

PHYSICA PHARMA prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2014 N° 2014/233 Rôle N° 12/22568 [X] [O] [C] [O] C/ SARL OLIVEIRA JOAQUIM & CO Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI

Il résulte d'un procès-verbal de constat établi le 3 février 2007 par l'huissier de justice [E] [U], que les époux [V] ont posé un verrou sur une porte afin d'empêcher M.

17231 [I] [G] [U] [R] [L] [Y] veuve [R] [K] [S] C/ [D] [N] [F] [X] LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP PRIMOUT SCP TOUBOUL SCP TOLLINCHI

APPELANTS Monsieur [K] [W], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au

CLIM VAR FROID RCS FREJUS 351 154 109 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 18] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée

Or, le syndicat des copropriétaires justifie de l'obtention de décision de justice favorables, de sorte qu'aucun abus de droit n'est caractérisé étant, en outre, observé que l'appréciation erronée qu'une

2011 N° 2011/ 147 Rôle N° 10/05123 [O] [F] [N] [E] C/ [D] [V] LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP MAYNARD SCP TOLLINCHI