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Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 mai 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51067

Cassation

23 juillet 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la société Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de [T] [U], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01116

Cassation

23 juillet 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Bardoul, avocat de M. [M] [R], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51062

Cassation

23 juillet 2025

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51114

Cassation

1 octobre 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. [M] [U], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50096

Cassation

28 janvier 2026

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Micolet, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 décembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50262

Cassation

4 mars 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [M] [F], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51561

Cassation

17 décembre 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51559

Cassation

17 décembre 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Duhamel, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50092

Cassation

28 janvier 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M. [E] [X], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50030

Cassation

14 janvier 2026

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 décembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50835

Cassation

24 juin 2026

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 mai 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50589

Cassation

13 mai 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50588

Cassation

13 mai 2026

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a5

Appel

18 mars 2014

... ... 53140 ST SAMSON comparant, non représenté INTIMEE : LA CAISSE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS (RSI) 2 rue André Tardieu BP 60237 44202 NANTES CEDEX 2 représentée par la SCP TUFFREAU-LE

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90093

Cassation

25 janvier 2024

décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90816

Cassation

6 juillet 2023

enregistrée sous le numéro G 22-13.596 ; Vu les observations développées par la SCP Foussard et Froger ; Vu les observations présentées oralement par la SARL Ortscheidt ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50279

Cassation

3 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01258

Cassation

2 septembre 2020

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. V... Y..., et les conclusions de M.

Source officielle

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