CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

772 résultats pour « Valérie BOSC BERTOU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Maine-et-Loire Colmar - Meyenheim Haut-Rhin Compiègne - Margny Oise Condom - Valence-sur-Baise Gers Courchevel Savoie Creil Oise Dax - Seyresse Landes Doncourt-lès-Conflans Meurthe-et-Moselle Enghien - Moisselles Val-d'Oise

LEGIARTI000020778038

—

Département de la Vienne (86). 80 137,67 2,15 Département des Vosges (88). 49 635,74 2,16 Département de l'Yonne (89). 34 078,40 1,58 Territoire de Belfort (90). 17 801,23 0,77 Département des Hauts-de-Seine (92). 292 274,36 9,00 Département du Val-de-Marne

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT NOM RÉGION 75 PARIS ÎLE-DE-FRANCE 77 SEINE-ET-MARNE ÎLE-DE-FRANCE 78 YVELINES ÎLE-DE-FRANCE 91 ESSONNE ÎLE-DE-FRANCE 92 HAUTS-DE-SEINE ÎLE-DE-FRANCE 93 SEINE-SAINT-DENIS ÎLE-DE-FRANCE 94 VAL-DE-MARNE

LEGIARTI000027070587

—

HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière SAMBRE D. 0150650 Helpe majeure Barrage amont du Val

LEGIARTI000030541821

—

Issamoulenc, Jaujac, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Vals

LEGIARTI000047333686

—

de Loire Cher Chambon Orange 649423,9 6628045,5 4GFIXE_A3_18_C_02 1 Centre-Val de Loire Cher Dampierre-en-Crot Orange 668657,5 6706556,5 4GFIXE_A3_18_C_03 1 Centre-Val de Loire Cher Saint-Hilaire-de-Gondilly Orange 689657 6659747 4GFIXE_A3_18_C_06

Article 1

—

Crus et Premiers Crus. 2204 21 13 5 Régionales Mâcon blancs. 2204 21 13 6 Régionales de Bourgogne blancs. 2204 21 13 7 Chablis et Petit Chablis. 2204 21 13 8 Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois. 2204 21 13 9 Vins blancs du Val

Article 18

—

En ce qui concerne les élections au conseil d'administration du centre interdépartemental de la Petite Couronne, au préfet du département du Val-de-Marne ; 2.

Article Annexe

—

Département du Lot, ainsi que les cantons de Caylus et Saint-Antonin-Noble-Val, dans le département de Tarn-et-Garonne, et les communes classées en zone de montagne du département du Tarn.

Article 8

—

GROUPE D'APPELLATIONS CONTINGENT (HA) ORIGINE DES DROITS Viré-Clessé 1,63 Bourgogne grand ordinaire Beaujolais 2,50 AO du Beaujolais Côte roannaise 0,28 AO de la Loire Bugey et Savoie 4,32 AO des départements 74, 73, 38 et 01 Vins liquoreux du Val

Article Annexe III

—

montant de 2 100 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône - Provence : ― à un montant de 1 600 €/ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val

Article Annexe VII

—

64142 Vallée de l'Adour 64143 Vallée du gave d'Oloron 64379 Vallée du gave de Pau 64380 Coteaux du Béarn 64381 Chalosse 64382 Vic-Bilh 64386 AUVERGNE ALLIER 3 Bocage bourbonnais 03178 C Montagne bourbonnaise 03425 C Val

Article Annexe 2

—

Hauts-de-Seine Sud SIE Montrouge SIE Sèvres Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil SIE Saint-Denis Ville SIE Aulnay-sous-Bois SIE Pantin SIE Neuilly-sur-Marne SIE Noisy-le-Sec SIE Montreuil Ouest SIE Montreuil Est SIE Livry-Gargan Val-de-Marne

Article Annexe

—

Territoire de Belfort 3 068 106 Essonne 78 162 4 063 Hauts-de-Seine 88 560 3 483 Seine-Saint-Denis 119 360 7 111 Val-de-Marne

Article 3

—

chambre de métiers d'Ille-et-Vilaine ; Décret n° 1680 du 3 juin 1942 relatif à la création de la chambre de métiers du Morbihan ; Décret n° 1681 du 3 juin 1942 relatif à la création de la chambre de métiers du Finistère ; -Concernant la région Centre-Val

Article Annexe I

—

février 2016 au 20 juin 2016 Commune de Soulce-Cernay (1) Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 juin 2016 Commune d'Isle-sur-le-Doubs (L') (1) DÉPARTEMENT DE L'EURE Commune de Grand Bourgtheroulde (en lieu et place des communes de Bosc-Bénard-Commin

LEGIARTI000021672911

—

815094 2006 CENTRE HEBERGEMENT U 25 000,00 0,00 25 000,00 12 - ILE-DE-FRANCE VAL-DE-MARNE 815094 2006 CENTRE HEBERGEMENT U 12 467,39 0,00 12 467,39 12 - ILE-DE-FRANCE VAL-DE-MARNE 815094 2006 CENTRE HEBERGEMENT

Article 5

—

; -un représentant du département de Seine-et-Marne désigné par son président au sein du conseil départemental ; -un représentant du département de Seine-et-Marne désigné en son sein par le conseil départemental ; -un représentant du département du Val-de-Marne

Article Annexe 2

—

départemental de Paris (75) apporte son concours au comité technique suivant : -comité technique spécial de la Cour de cassation ; 7° Outre les comités techniques visés au 1°, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental du Val-de-Marne

LEGIARTI000051792808

—

091 Evry Chef du service interdépartemental de la police judiciaire D Direction interdépartementale de la police nationale du Val-d'Oise

Page 24 · 772 résultats

← PrécédentSuivant →