Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis pour le dépôt des mises. Il est au maximum de sept.

Article Annexe Ic

—

Tailleur et graveur de verre Le tailleur graveur réalise à l'aide d'outils abrasifs en rotation (meule d'acier, d'émeri, de cuivre ou même diamant) des motifs décoratifs sur le verre fabriqué par le verrier à la main.

Article 14

—

Groupe III Alpes-Maritimes, Calvados, Charente-Maritime, Côte-d'Or, Hérault, Loire, Maine-et-Loire, Manche, Moselle, Oise, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Var.

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Sarthe et du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigne-Racan, Bauge-En-Anjou, Bazouges Cre Sur Loir, Bruere-Sur-Loir, Chapelle-Aux-Choux, Clermont-Creans

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09

Décret du 3 janvier 1933 relatif à l'émission de certificats représentatifs de titres étrangers non abonnés

La déclaration fait connaître si l'établissement émetteur se réserve la faculté de créer, à tout moment, en sus du nombre indiqué, des certificats en représentation de titres qui, dans l'avenir, seront déposés dans ses caisses ou, entre les mains d'un

Article 34

—

Les arrérages restant dus au décès des titulaires de pensions sont valablement payés entre les mains du conjoint survivant non séparé de corps, à moins d'opposition de la part des héritiers légataires ou créanciers.

Article 226-3.21

—

Elles doivent pouvoir être nettoyées intérieurement à la main. Le niveau à l'intérieur des caisses journalières doit pouvoir être contrôlé rapidement et aisément par le personnel chargé de la conduite. 2.

Article 4

—

dans les seuls cas Où la somme ordonnancée ne porterait pas sur un crédit ouvert, ou l'excéderait, Où les pièces produites seraient insuffisantes ou irrégulières, Où il y aurait eu opposition, dûment signifiée, contre le paiement réclamé, entre les mains

Article 38

—

électriques souterraines placées dans des caniveaux ou conduites non visitables doivent être protégées par ces ouvrages contre les avaries que pourraient leur occasionner le tassement des terres, le contact des corps durs et le choc des outils métalliques à main

Article 1

—

membres de la sous-commission paritaire sont désignés par arrêté préfectoral, sur proposition des organisations syndicales représentatives des employeurs et des travailleurs dans le département et après avis du directeur départemental du travail et de la main-d'oeuvre

Article 1

—

Le titre d'ancien stagiaire du centre de formation des inspecteurs du travail et de la main-d'oeuvre ou d'ancien élève de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ayant suivi avec succès le cycle de formation d'inspecteur

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65

Arrêté du 2 avril 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-171 DU 20 FEVRIER 1981 EN CE QUI CONCERNE LES MACHINES A DEGAUCHIR POUR LE TRAVAIL SUR UNE FACE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.

Le pont doit en outre être construit de façon telle que : 1° Sa face supérieure soit lisse, bombée, sans partie saillante et, de façon générale, ne constitue pas un obstacle au passage de la main ; 2° Sa largeur soit au plus égale à 100 mm ; 3° Sa longueur

LEGIARTI000036197575

—

DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 490000031 Finess géographiques 490000049 Etablissement CHU ANGERS Code comptable 049004 Ville du comptable ANGERS CHU Code CPU 01491 Libellé CPU CPAM de Maine-et-Loire

Article R6152-630-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 83

Code de la santé publique

. - Le demandeur informe l'autre partie par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise en main propre contre signature.

Article Annexe

—

6 242 Département de la Charente-Maritime 2 556 2 078 Département du Cher 2 680 2 056 Département de la Côte-d'Or 0 0 Département du Gard 112 92 Département de la Haute-Loire 10 952 8 213 Département de Maine-et-Loire

Article R6152-430

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 83

Code de la santé publique

. - Le demandeur informe l'autre partie par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou remise en main propre contre signature.

Article 72 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 05 > 24

Code général des impôts

Il s'agit exclusivement : 1° Des frais correspondant aux semences, engrais, amendements et produits de traitement des végétaux ; 2° Des frais de main-d'œuvre relatifs aux façons culturales, de l'amendement des terres et des semis ; 3° Des frais de matériels

Article D141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 46

Code de commerce

l'information est celle apposée par le salarié sur un registre accompagnée de sa signature attestant qu'il a pris connaissance de cet affichage ; 3° Par courrier électronique, à la condition que la date de réception puisse être certifiée ; 4° Par remise en main

Article D23-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 46

Code de commerce

Article R743-115

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 55

Code de commerce

Si toutes les parts sociales sont réunies en une seule main, la société est dissoute dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 29 de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales

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