Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 269 résultats pour « appellation d'origine »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 269 résultats pour « appellation d'origine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Beaune " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Millau " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Muscat de Lunel" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Muscat de Rivesaltes" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chassagne-Montrachet" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crémant du Jura " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Foin de Crau est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Haut-Montravel" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau du Maine " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscat de Mireval " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Ancenis " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Auxey-Duresses" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Rhum de la Martinique " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Cour-Cheverny " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Mazoyères-Chambertin" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Clairette de Bellegarde " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lalande-de-Pomerol " est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Quercy" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Mazis-Chambertin" est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Charmes-Chambertin" est homologué.
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