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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Tableau annexe 3
==========: : : Indices : Indices : Indices : Indices : : : majorés : bruts : majorés : bruts : :=================================================================: : 1er échelon : 180
Article ANNEXE II
Stages en milieu scolaire : - stages d'observation et sous tutelle (cycles 1, 2 et 3) ; 3 x 40 = 120 6 - stage en responsabilité (cycles 1, 2 et 3). 3 x 60 = 180 9 2.
LEGIARTI000025442978
servitues radio électriques Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15 - responsable section faisceaux hertziens Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15 - adjoint au chef de SRSIC ou SZSIC A 2 25 50 - chef de département A 9 20 180
Article ANNEXE
276 : : Drôme : 519 395 : : Eure : 3 415 979 : : Eure-et-Loir : 2 030 247 : : Finistère : 7 542 154 : : Gard : 6 287 180
Article 229-V.07
Toutefois, la visibilité décrite au paragraphe Idu présent article ne doit comporter aucune zone aveugle supérieure à 5°. 3 Le champ de vision horizontal depuis le poste d'où le navire est commandé doit représenter un arc d'au moins 225° qui s'étend depuis
Article L742-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 57
I. - Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
Article L743-10
I. - Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :
Article L744-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 56
I. - Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau
Article Annexe
DÉPARTEMENT CISD 01 Metz 02 Lille 03 Metz 04 Metz 05 Metz 06 Metz 07
Article Annexe III
12,95 m 6 s 2 33 s 4 17 12 s 2 2 min 56 s 6 1,60 m 12,21 m 6 s 6 34 s 4 16 12 s 4 3 min 00 s 2 1,56 m 11,51 m 7 s 1 35 s 6 15 12 s 6 3 min 04 s 1,52 m 10,86 m 7 s 7 36 s 7 14 12 s 8 3 min 07
Extraction de minerais métalliques. 07. 1 Extraction de minerais de fer. 07. 10 Extraction de minerais de fer. 07. 10Z Extraction de minerais de fer. 07. 2 Extraction de minerais de métaux non ferreux. 07. 21 Extraction de minerais
Article Annexe II
Brissac R 198 11,50 Saumur-Champigny R 189 11,00 Cabernet de Saumur Rs 170 10,50 Coteaux d'Ancenis B 177 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil R 189 11,00 Saint-Nicolas-de-Bourgueil Rs 180
Article 2
Le régime d'assurance vieillesse complémentaire comporte sept classes de cotisations : a) Classe A correspondant à 48 points de retraite ; b) Classe B correspondant à 180 points de retraite ; c) Classe C correspondant à 284 points de retraite ; d)
Article 25
Les montants de 160 F et 140 F mentionnés à l'article 6 de la loi n° 86-966 du 18 août 1986 précitée sont portés respectivement à 180 F et 160 F. 3.
19 s 1,53 16 13 s 3 min 23 s 1,49 15 13 s 2 3 min 27 s 1,45 14 13 s 4 3 min 33 s 1,4 13 13 s 6 3 min 39 s 1,35 12 13 s 8 3 min 45 s 1,3 11 14 s 1 3 min 53 s 1,25 10 14 s 4 3 min 59 s 1,2 9 14 s 7 4 min 07
Article L225-177
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 96
directoire selon les modalités déterminées par l'assemblée générale extraordinaire sur le rapport des commissaires aux comptes de la société, ou, s'il n'en a pas été désigné, d'un commissaire aux comptes désigné à cet effet selon les modalités prévues aux articles
Article Annexe I
Nouvelle- 1 000 000 F CFP 180 000 F CFP 300 000 F CFP Dernier avis d'imposition local Revenu fiscal de référence (au sens du code des impôts de Nouvelle-Calédonie) dans sa rédaction en vigueur à la date de publication du présent décret (*).
Article Annexe V
DDE 07 DDE 30 5 janvier 2006 Rhône aval et Durance. Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche. DDE 84 DDE 30 4 juillet 2005 Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon. Aygues et Ouvèze. Huveaune.
Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07
inclus : 60,65 : 48,85 : 37,05 : : De 1651 à 1900 inclus : 54,30 : 43,70 : 33,15 : :----------------------------------------------------------------: : : 05/1983 : 06/1983 : 07
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