CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

45 803 résultats pour « article 2011 »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

Art. 1 - Arrêté du 30 mai 2011 Art.

Article 10

Code inconnu

L'arrêté du 31 août 1994 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.

Article III

Code inconnu

Vous pouvez consulter le modèle dans le JO n° 107 du 08/05/2011 texte numéro 6

Article 9

Code inconnu

Les deux arrêtés du 7 juillet 1989 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.

Article 1

Code inconnu

-Arrêté du 25 mai 2011 Art. 2, Art. 5, Art. 5 bis

Article 5

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour une durée de cinq ans à compter du 8 septembre 2011.

Article 9

Code inconnu

L'arrêté du 18 juillet 2011 susvisé est abrogé à compter du 31 décembre 2022.

Article IV

Code inconnu

Vous pouvez consulter le modèle dans le JO n° 107 du 08/05/2011 texte numéro 6

Article V

Code inconnu

Vous pouvez consulter le modèle dans le JO n° 107 du 08/05/2011 texte numéro 6

Article 9

Code inconnu

L'arrêté du 29 septembre 1995 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

Article 9

Code inconnu

L'arrêté du 7 mars 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.

Article VI

Code inconnu

Vous pouvez consulter le modèle dans le JO n° 107 du 08/05/2011 texte numéro 6

Article 9

Code inconnu

L'arrêté du 22 mai 1986 susvisé est abrogé à compter du 1er septembre 2011.

LEGIARTI000023683225

Code inconnu

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 58 du 10/03/2011 texte numéro 32

Article Annexe I

Code inconnu

FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION DE PÊCHE SPORTIVE ET DE LOISIR DU THON ROUGE Campagne 2011 Nom :

Article Annexe

Code inconnu

LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DES UNITÉS DE LA GENDARMERIE NATIONALE Aquitaine : 2010 Alsace : 2011 Alsace :

Article D356-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 72

Code de la sécurité sociale

Le montant mensuel de l'allocation de veuvage est fixé à 570,21 € à compter du 1er janvier 2011.

Article D732-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 52

Code rural (nouveau)

Le montant mensuel de l'allocation de veuvage est fixé à 570,21 € à compter du 1er janvier 2011.

Article 421-A

Code inconnu

I. - Le présent chapitre comprend les dispositions issues de la directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011, prises en application de la sous-section 1 de la section 2 du chapitre IV du titre Ier du livre II du code monétaire

Article L161-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 71

Code de la sécurité sociale

L'Union des institutions et services de retraites est un groupement d'intérêt public, créé dans les conditions prévues au chapitre II de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, regroupant l'ensemble

Page 24 · 45 803 résultats

← PrécédentSuivant →