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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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44 852 résultats pour « article 700 du CPC et de débouter Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

L'exécution des tâches s'effectue debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage. Elle nécessite le port d'équipements de sécurité et, selon le secteur, de ceux de propreté.

Article ANNEXE

—

Le professionnel travaille debout et, selon les entreprises, c'est un travail à la journée ou posté (2 × 8).

Article Annexe

—

L'exécution des tâches s'effectue le plus souvent debout avec des déplacements fréquents autour de l'installation, voire aux divers magasins de stockage.

Article Annexe

—

Les tâches s'effectuent la plupart du temps en position debout, dans un milieu parfois bruyant. Les horaires de travail sont plutôt réguliers. Toutefois, une certaine flexibilité est attendue pour assurer le respect des délais.

Article Annexe

—

Il travaille généralement debout mais peut être quelquefois amené à travailler dans des positions incommodes. Il peut être amené à porter des charges et à utiliser des échelles ou des nacelles.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Ces activités sont ainsi définies : Se mettre debout Définition : Prendre ou quitter la position debout, depuis ou vers n'importe quelle position.

Article Annexe 1

—

AT1 3 Conseiller technique du ministre de l'économie, des finances et du budget. 14 700 Congo. SR 3 Directeur du premier cycle de l'Institut supérieur de technologie. 20 710 Djibouti.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme ... Assisté (e) par M./ Mme ...

LEGIARTI000024267969

—

Mme Mlle Cadre réservé à l'administration La cellule des concours de la section des recrutements et affectations, en charge de l'organisation des épreuves de recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe.......... des services du Premier

LEGIARTI000023220966

—

Piscicultures Eaux libres 1 Ain 4 300 4 000 300 2 Aisne 325 75 250 3 Allier 900 550 350 4 Alpes-de-Haute-Provence 50 0 50 5 Hautes-Alpes 7 5 2 6 Alpes-Maritimes 50 0 50 7 Ardèche 150 0 150 8 Ardennes 530 30 500 9 Ariège 200 50 150 10 Aube 700

Article Annexe II

—

alcools importés 500 000 000 4 190 000,00 Taxe sur les conventions d'assurance 1 129 300 000 9 463 534,00 Taxe sur les jeux 950 000 000 7 961 000,00 Droit spécifique sur les perles exportées 452 100 000 3 788 598,00 Droits d'enregistrement 2 700

LEGIARTI000029464368

—

Seine-Maritime 200 0 200 77 Seine-et-Marne 110 0 110 78 Yvelines 10 0 10 79 Deux-Sèvres 325 275 50 80 Somme 300 100 200 81 Tarn 1 100 0 1 100 82 Tarn-et-Garonne 515 40 475 83 Var 90 0 90 84 Vaucluse 110 0 110 85 Vendée 1 700

LEGIARTI000026281708

—

0 425 41 Loir-et-Cher 2 300 2 000 300 42 Loire 1 500 1 400 100 43 Haute-Loire 310 0 310 44 Loire-Atlantique 1 200 1 100 100 45 Loiret 1 850 1 400 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 400 5 395 48 Lozère 70 0 70 49 Maine-et-Loire 700

LEGIARTI000027879433

—

Meurthe-et-Moselle 875 725 150 55 Meuse 575 200 375 56 Morbihan 60 20 40 57 Moselle 2 600 1 950 650 58 Nièvre 925 400 525 59 Nord 100 60 40 60 Oise 160 15 145 61 Orne 90 70 20 62 Pas-de-Calais 90 0 90 63 Puy-de-Dôme 700

Article 11

—

Un équipement ou un élément de mobilier au moins par groupe d'équipements ou d'éléments de mobilier est utilisable par une personne en position " debout " comme en position " assis ".

Article 2

—

service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ; — système de gestion de la sécurité : le système mentionné à l'article R. 342-12 du code du tourisme ; — tapis roulant : appareil de transport continu pour le transport de personnes debout

LEGIARTI000025511718

—

18 298 000 48 298 000 Forêt 3 100 000 3 100 000 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 2 299 000 2 299 000 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 2 200 000 2 200 000 Aide publique au développement 11 700

Article Annexe III

—

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article 55-20

—

Les dispositions des articles 39 et 40 relatives au dépôt, à la conservation et à l'usage des cartes sont applicables au jeu de l'ultimate hold'em poker.

Article Annexe

—

Il (elle) travaille généralement debout. Selon l'environnement et les types de produits, le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt peut être exposé à un niveau sonore important, à des poussières ou à des températures négatives.

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