La voie " BUT " et la voie " BTSA et BTS " du concours comportent les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Admissibilité Epreuves d'admission

Article 16

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La nature et les coefficients de ces épreuves sont fixés comme suit : NATURE DE L'ÉPREUVE

Article 1

—

Épreuves écrites d'admissibilité a) Note de synthèse établie à partir d'un dossier comportant des documents en langue française et ne pouvant excéder trente pages (durée : quatre heures ; coefficient 3).

Article 3

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. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (Durée : trois heures ; coefficient 3) Rédaction d'une note de synthèse à partir de documents pouvant comporter des éléments chiffrés (données statistiques, comptables, financières, commerciales et

Article 9

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Seuls les points supérieurs à la note de 10 sur 20 sont pris en compte pour l'admission (durée : 2 heures ; coefficient 2) ; 2.

Article 1

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-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 6) : composition sur un sujet d'ordre général relatif aux problèmes politiques, économiques, A.

Article 1

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Les épreuves du deuxième concours (concours interne) prévues à l'article 6 du décret du 6 mai 1988 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit : Epreuves écrites Projet d'analyse de dossier (coefficient 1) A partir d'un cahier des charges pouvant concerner

Article 9

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Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS Epreuve de mathématiques 12 Epreuve de physique 10

Article 9

—

Ces personnels sont recrutés et rémunérés dans les conditions définies par le décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en

Article 242 nonies M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 57

Code général des impôts, annexe II

I. - Pour les transactions mentionnées aux I et II de l'article 290 du code général des impôts réalisées avec des personnes non assujetties, les données attendues de l'assujetti sont : 1° Son numéro d'identification mentionné au 1° du I de l'article

Article 8

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Epreuve n° 2 (Durée : deux heures et trente minutes ; coefficient 3) Réponses à cinq à dix questions sur un ou plusieurs documents à caractère technique ou réglementaire.

Article 1

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Ce dossier peut comporter des parties littéraires, des tableaux, des éléments chiffrés et des données cartographiques (durée : 5 heures ; coefficient 4).

Article Annexe II

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Pour bénéficier du coefficient 395, les techniciens doivent avoir acquis plus de dix années d'expérience dans un emploi classé au coefficient 365 du groupe II au sein d'un ou plusieurs établissements relevant de la délégation générale pour l'armement

Article 1

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Le coefficient mentionné à l'article 131-1 du décret du 27 novembre 1946 susvisé est fixé à 1,446, à compter du 1er janvier 2023.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 86

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

Le coefficient k dépend du coût des travaux d'aménagement des abords des bâtiments, plantations, mobilier urbain, etc. (à l'exclusion des travaux de voirie et de pose des réseaux).

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 13

Arrêté du 22 novembre 1985 fixant le programme et les modalités des concours externe et interne d'admission aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique

Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20 qui est multipliée par le coefficient correspondant prévu aux articles 3 et 4 ci-dessus.

Article 10

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Les coefficients de transformation de l'énergie entrant dans le bâtiment en quantité de gaz à effet de serre émis sont utilisés dans la détermination de l'indicateur Icénergie et pris par convention égaux à :

Article L 30

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Pour le calcul du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246, les locaux sont répartis, en fonction de l'importance prévisible des foyers, dans les classes suivantes :

Article 2

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Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour chacune des épreuves.

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