CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 654 résultats pour « curage et entretien »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
. - Epreuve d'admission Entretien avec le jury pour déterminer l'aptitude des candidats aux fonctions (sans préparation).
Article 8
Entretien : Outre les opérations périodiques d'entretien prévues par le constructeur du moteur, l'employeur doit préciser au dossier de prescriptions les conditions dans lesquelles il est procédé notamment : - au nettoyage pour éliminer les traces d'huile
Article 4
Les candidats aux concours externe, interne et au troisième concours peuvent, s'ils en font la demande au moment de leur inscription, subir une épreuve facultative de langue étrangère consistant en un entretien à partir d'un texte court rédigé dans l'une
Article R224-41-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 72 > 65
En cas de remplacement d'une chaudière ou d'installation d'une nouvelle chaudière, le premier entretien doit être effectué au plus tard au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation.
Article R131-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 95
secrétaire général adjoint ou de président de la mission d'inspection des juridictions administratives donnent lieu à la communication de la déclaration d'intérêts du membre intéressé à l'autorité compétente en application de l'article R. 131-4 et à un entretien
Article L2132-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10
Nul ne peut procéder à tout dépôt ni se livrer à des dégradations sur le domaine public fluvial, les chemins de halage et francs-bords, fossés et ouvrages d'art, sur les arbres qui les bordent, ainsi que sur les matériaux destinés à leur entretien.
Article Annexe II
Elle se déroule au sein de l'organisme de formation ou en structure d'alternance pédagogique et se compose des modalités suivantes : 1° Mise en situation professionnelle suivie d'un entretien : Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par
l'évaluation distincte des unités capitalisables 3 et 4 et se compose des modalités suivantes : 1) Production d'un document relatif à une démarche d'enseignement à partir de laquelle est organisée une mise en situation professionnelle suivie d'un entretien
LEGIARTI000020648453
Monuments historiques. - Entretien, conservation et remise en état. Bâtiments civils et palais nationaux. - Entretien, aménagement et restauration. Immeubles diplomatiques et consulaires. - Travaux d'entretien.
Article L3641-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30
I. – La métropole de Lyon exerce de plein droit, en lieu et place des communes situées sur son territoire, les compétences suivantes : 1° En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel : a) Création, aménagement, entretien
Article 6
Les demandes de télétravail feront l'objet systématiquement d'un entretien entre l'agent et son supérieur hiérarchique. Les jours télétravaillés définis sont fixes et non reportables.
L'épreuve d'admission consiste en un entretien visant à permettre au jury d'apprécier les compétences professionnelles acquises par les candidats, leurs connaissances et leur aptitude à exercer les fonctions dévolues aux techniciens principaux du ministère
. - Concours externe Entretien avec le jury permettant d'apprécier les qualités de réflexion, la formation et, le cas échéant, l'expérience professionnelle du candidat (durée : vingt minutes ; coefficient 4).
Article Annexe III
Cette épreuve, d'une durée de 30 minutes, consiste en un entretien avec le jury s'appuyant sur une fiche simplifiée relatant l'expérience professionnelle du candidat. Le candidat se présente à cette épreuve avec cette fiche. 2.
Article Annexe IV
Contrôle en cours de formation Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation : ponctuelle pratique - durée 2 heures Contrôle en cours de formation U30 A - option coiffure événementielle ou U30 B - option coupe homme et entretien
Article D221-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 22 > 57
A cette fin, au moins un entretien entre le service de l'aide sociale à l'enfance et le tiers est organisé au domicile de ce dernier.
LEGIARTI000029259950
L'épreuve consiste en un entretien avec le jury et comporte deux parties.
Article R521-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 04
Tout exploitant d'équipement fixe de protection contre l'incendie contenant des gaz à effet de serre fluorés fait procéder à son installation, à son entretien, à sa réparation ou à sa mise hors service ainsi qu'aux contrôles d'étanchéité prévus à l'article
Article 321-66
L'examen consiste en un entretien avec un jury du candidat à l'attribution de la carte professionnelle présenté par la société de gestion de portefeuille pour le compte de laquelle il est appelé à exercer ses fonctions.
Article 312-33
L'examen consiste en un entretien avec un jury du candidat à l'attribution de la carte professionnelle, présenté par le prestataire de services d'investissement pour le compte duquel il est appelé à exercer ses fonctions.
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