Codes de loi français

Article Annexe E

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GENETIQUE MEDICALE (CLINIQUE, CHROMOSOMIQUE ET MOLECULAIRE) - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l’évaluation des pratiques de soins

Article Annexe

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.

Article L621-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 04

Elle a pour mission : 1° D'accueillir dans un centre de pensionnaires, à titre permanent ou temporaire, les invalides bénéficiaires du présent code satisfaisant aux conditions de taux d'invalidité fixées par décret en Conseil d'Etat ; 2° De dispenser

Article Annexe 3

hors jachère Terres arables/ Prairies et pâturages permanents hors jachère Terres arables Prairies et pâturages permanents hors jachère Terres arables/ Prairies et pâturages permanents

Article Annexe 1

Secteurs de formation enseignés à l'université

Article ANNEXE

PERSONNELS DES ENSEIGNEMENTS PRIMAIRE ET SECONDAIRE

Article D811-136

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69

Le ministre de l'agriculture fixe par arrêté le programme des enseignements du baccalauréat général spécifiques aux établissements relevant de son autorité.

Article L121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26

L'éducation artistique et culturelle est principalement fondée sur les enseignements artistiques.

Article Annexe I

Elle doit être complétée par la définition et la mise en œuvre de mesures de gestion adaptées et proportionnées pour limiter l'exposition des occupants présents temporairement ou de façon permanente dans le bâtiment et des personnes appelées à intervenir

Article LO145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 71

avec le mandat de député les fonctions de président ainsi que celles de directeur général et de directeur général adjoint exercées dans les entreprises nationales et établissements publics nationaux ; il en est de même de toute fonction exercée de façon

Article R543-176

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 88 > 44

Les équipements relevant du I de l'article R. 543-172 doivent être conçus et fabriqués de façon à faciliter leur réemploi, leur réutilisation, leur démantèlement et leur valorisation.

Article L2213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 34

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des

Article 6

Les enseignements conduisant au diplôme de formation générale en sciences médicales comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués et pratiques et l'accomplissement de stages.

Article L311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 18

Les programmes scolaires comportent, à tous les stades de la scolarité, des enseignements destinés à faire connaître la diversité et la richesse des cultures représentées en France, y compris dans ses territoires d'outre-mer.

Article D759-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

l'établissement des conditions suivantes : 1° Proposer depuis au moins une année scolaire révolue un cursus d'enseignement spécifique de préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique offrant des enseignements

Article L581-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47

Dès la constatation d'une publicité, d'une enseigne ou d'une préenseigne irrégulière au regard des dispositions du présent chapitre ou des textes réglementaires pris pour son application, et nonobstant la prescription de l'infraction ou son amnistie,

Article 58

. - Les installations sont exploitées sous la surveillance permanente d'un personnel qualifié.

LEGIARTI000048490023

ANNEXE 1 ENSEIGNEMENTS HORAIRE ÉLÈVE ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures Histoire-Géographie 3 heures LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h 30 Sciences économiques et sociales 1 h 30 Mathématiques 4 heures Physique-chimie

Article 46

La sous-direction des savoirs fondamentaux et des parcours scolaires est chargée d'élaborer et d'animer la politique relative à l'organisation pédagogique des enseignements des écoles et des collèges. Elle accompagne et évalue sa mise en œuvre.

Article 4

Evaluation théorique Cinq évaluations portant sur les enseignements théoriques dispensés au cours de la première année. Chaque évaluation est notée sur vingt points.