CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 985 résultats pour « mémoire en demande »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 14
Section VI : Le mémoire , Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section VII Dispenses de scolarité , Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
Article L463-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 16
Les parties ont un délai de deux mois pour présenter un mémoire en réponse qui peut être consulté dans les quinze jours qui précèdent la séance par les personnes visées à l'alinéa précédent.
Article R515-93
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 21
Il peut être pris connaissance du mémoire en réponse du maire dans les conditions des deux derniers alinéas de l'article R. 123-21.
Article R3415-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 92 > 78
Le conseil d'administration de l'établissement comprend, outre son président, quinze membres : 1° Onze membres de droit : a) Le délégué à l'information et à la communication de la défense ou son représentant ; b) Le directeur de la mémoire, de la culture
Article R3415-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 54 > 24
propriété intellectuelle qu'il gère et des prestations réalisées dans le cadre de ses missions ; 2° Les produits de la vente des publications et ouvrages et toutes autres productions dont des produits dérivés intéressant la défense, son patrimoine et sa mémoire
Article Annexe III
Adaptation Nouvelle-Calédonie Classe de terminale - Séries ES et L Histoire Regards historiques sur le monde actuel PROGRAMME NATIONAL : ADAPTATION Thème 1 introductif - Le rapport des sociétés à leur passé (4-5 heures) Les mémoires : lecture
Article 3
durable et de l'aménagement du territoire ou son représentant ; -le délégué aux affaires européennes et internationales au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ou son représentant ; -le directeur des patrimoines, de la mémoire
Article 9
Elle contient le nom des parties, l'analyse des conclusions et mémoires ainsi que les visas des dispositions législatives ou réglementaires dont elle fait application.
Article 8
Les déclarations faites au titre de l'article 4 sont assorties d'un dossier comportant : 1° L'indication de la qualité en laquelle le dossier est présenté ; 2° Un mémoire exposant les caractéristiques principales des travaux prévus avec les documents
. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé
Article 218
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 92
délégation, dans les limites qu'il fixe lui-même, à l'effet de signer en son nom : a) Les décisions prises sur les contestations relatives au recouvrement prévues par les articles L. 281 et L. 283 du livre des procédures fiscales ainsi que les requêtes, mémoires
Article Annexe II : Tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 60 > 15
- ralentissement psychomoteur ; - altération de la dextérité ; - déficit de la mémoire épisodique ; - troubles des fonctions exécutives ; - diminution de l'attention et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Article D542-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34
Les détenteurs ou les producteurs prennent les dispositions permettant de maintenir la mémoire des stockages historiques de déchets radioactifs.
Article Tableau n° 48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34
d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des
Article Annexe I
Une part importante de ce volume horaire est réservé au suivi des mémoires. 8.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38
. (*) L'état des opérations de fonctionnement étant de présentation strictement identique au compte de résultat, ce dernier ne figure ici que pour mémoire, sans que sa production ne soit effectivement requise pour l'approbation des budgets.
de l'assurance maladie des travailleurs salariés versera aux régimes dans un délai de quinze jours après parution du présent arrêté est fixé de la manière suivante : RÉGIMES MONTANTS Régime général d'assurance maladie des salariés (pour mémoire
Article Annexe 1
Devis estimatif, et arrêté approbatif de la dépense ; soumission de l’entrepreneur acceptée par le maire, ou mémoire des réparations exécutées par économie, réglé et certifié véritable par l’architecte, et visé par le maire.
La direction des affaires financières ; b) La direction des ressources humaines du ministère de la défense ; c) La direction des affaires juridiques ; d) La direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement ; d-1) La direction de la mémoire
LEGIARTI000028790292
ACCOMPAGNEMENT PÉDAGOGIQUE MONTANT BRUT Encadrement de stage scientifique, suivi d'une thèse professionnelle en vue de la production d'un mémoire ou d'une thèse 164,00 € par mois Tutorat, suivi de projet individuel, suivi de projet collectif
Page 24 · 26 985 résultats