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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 493 résultats pour « option du successible »
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EXTRAIT
Article 10
. - Epreuves écrites d'admissibilité Option biologie 1. Composition de biologie (durée : six heures ; coefficient 7). 2. Composition de chimie (durée : quatre heures ; coefficient 4). 3.
Article Annexe II
D'IMMEUBLE (dernière session 2026) Arrêté du 23 février 2010 12 Gardien d'immeubles Arrêté du 26 novembre 2024 12 Maintenance des véhicules-option
OPTIONS DE LA DEUXIÈME ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ DU CONCOURS INTERNE A.
Article D542-86
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 66
Cette stratégie intègre une analyse des avantages et inconvénients des options possibles de gestion telle que prévue par l'article D. 542-76 et précise les coûts associés à chaque option envisagée.
Article 1
La liste des diplômes, titres et certificats visés au 1° de l'article D. 5142-53-1 du code de la santé publique est la suivante : - génie biologique ; 6° Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), toutes options ; - analyses de biologie médicale
Article L121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 87
Il est tenu au Centre national du cinéma et de l'image animée un registre public du cinéma et de l'audiovisuel et un registre des options, ensemble dénommés : registres du cinéma et de l'audiovisuel.
Article D99-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47
L'organisme gestionnaire de chacune des prestations mentionnées à l'article R. 20-31 au titre desquelles le droit à options, formules ou réductions tarifaires est ouvert en application du premier alinéa de l'article L. 35-2 délivre chaque année une attestation
Article Annexe I-4 (art. R122-6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77
(11) Le conseil d'administration (option A) ou le directoire (option B). (12) Le président du conseil d'administration (option A) ou le président du conseil de surveillance (option B).
Article 223 VO quindecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 18 > 76
Sur option exercée par l'entité constitutive déclarante et par dérogation au 3° de l'article 223 VO bis, les plus ou moins-values sur participations sont incluses dans le résultat qualifié d'une entité constitutive.
Article 223 WS ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41
Lorsqu'une option est exercée conformément à l'article 223 WS, un état de suivi de l'impôt sur les distributions présumées est établi au titre de chaque exercice au cours duquel cette option s'applique.
Article L5424-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 05
Toutefois, peuvent adhérer au régime d'assurance : 1° Les employeurs mentionnés au 2° de l'article L. 5424-1 ; 2° Par une option irrévocable, les employeurs mentionnés aux 3°, 4°, 4° bis, 6° et 7° de ce même article ; 3° Pour leurs agents non titulaires
Article A322-100
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 37
la fonction de conseiller à la prévention hyperbare pour les plongées dans l'espace de 0 à 40 mètres, en application des dispositions de l'article R. 322-41, le titulaire de l'un des diplômes suivants : -brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré, option
Article D631-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 80
Le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, comportant une option biologie polyvalente ou une option biologie spécialisée, est délivré aux candidats mentionnés à l'article D. 631-2 du présent code ayant : 1° Effectué la durée totale d'internat
Article Annexe V
CAP Sertisseur en bijouterie, CAP Sertissage en haute joaillerie CAP Arts et techniques de la bijouterie-joaillerie option Bijouterie-sertissage Domaine professionnel (1) Unités professionnelles 1.1.
Article 8
Les candidats ayant suivi la totalité de la formation relative au référentiel du certificat de spécialisation option " pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité " créé par le présent arrêté peuvent se voir délivrer une attestation
Article 9
La filière de médecine spécialisée comporte les options de spécialités médicales, de spécialités chirurgicales, de psychiatrie et de biologie médicale.
Article 3
Option 1. - L'application de la réglementation peut consister, pour les maisons individuelles, dans l'application de solutions techniques, dispensant de tout calcul, approuvées par le ministre chargé de la construction et de l'habitation.
autorisé à émettre un emprunt à deux tranches représenté pour la première tranche par des obligations assimilables du Trésor 9,90 p. 100 Décembre 1991 et pour la seconde tranche par des obligations assimilables du Trésor 9,90 p. 100 Décembre 1997 à options
Article 201 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 81 > 64
Il doit être fait mention de cette option dans l'acte constatant la mutation.
Article D224-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 92
circulaire peuvent être proposées pour remplacer une même pièce défectueuse, notamment lorsque le choix de l'une d'elles a des conséquences sur le délai ou le prix de réparation ou d'entretien, la possibilité de choisir entre les différentes pièces et options
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