CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

763 résultats pour « sculpture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2326801_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

. / Les éléments de décors architecturaux et paysagers de qualité patrimoniale (sculptures, fontaines, puits, pompes à eau, etc.) doivent être conservés, restaurés et mis en valeur. / (…) c) Dispositions

Source officielle

Page 24 sur 39

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC759 résultats

Journal officiel
Créations

Matthieu VIVIEN Sculpture

SIREN 105612550Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

STUDIO SCULPTURE

SIREN 403041395Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

EVA DURAND, STUDIO SCULPTURE

SIREN 103023362Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Marina, Route de Marina Di Fiori 20137 Porto-Vecchio

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCULPTURE

SIREN 422069526Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

04/06/2026

Voir →

Immatriculations

FORMES ET SCULPTURES INSTALLATION

SIREN 982466070Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

26/05/2026

Voir →

TA

6ème chambre

DTA_2405189_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

112-2 du code de la propriété intellectuelle dispose que : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : () 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468327

Admin. suprême

9 décembre 2009

9 décembre 2009

A, peintre et sculpteur, a créé le 2 janvier 1995, avec son épouse et ses deux enfants, la SARL FB qui a pour objet le négoce de ses oeuvres et la gestion de ses droits de propriété artistique ; que le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500752_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Magny-en-Vexin a informé la société Atelier Giordani, en sa qualité de mandataire d'un groupement comprenant également la société Ferre Mathieu, du rejet de son offre portant sur le lot n° 2 " Décors sculptés

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edec5

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Pierre XN..., sculpteur, demeurant ... à Remiremont (Vosges), 55°/ de Mme ZTAT Fatma, demeurant ..., 56°/ de M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6358ce0ac40aa805a7864def

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ainsi, exploitant le thème du " penseur " et telle une sculpture rodinienne, le réalisateur est capturé dans une attitude songeuse et concentrée, tandis que le regard fixe un point hors champ en léger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110457

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[Q] et celui de Mme [Z], sculpteur sur verre et pâte de verre, qui avait été sollicitée par l'avocat de M. [J], M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685837e31b7f744449e4

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Mme [M] [T] [G] et ses trois enfants, [Y], [B] et [N] [G] (ci-après les « consorts [G] »), sont les ayants droit de [I] [P], frère d'[V] [P], et lui-même sculpteur

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007662044

Admin. suprême

20 janvier 1978

20 janvier 1978

ARMAND, SCULPTEUR, AGISSANT ES-QUALITE DE PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES ARTISTES DE LA CITE FLEURIE, DONT LE SIEGE EST ..., A PARIS 13EME , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU

Source officielle
CC

civ1

é de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, etc/M. D

ECLI:FR:CCASS:2019:C100285

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

N... avait confie en 2014 a l'OVV la vente d'un certain nombre d'objets dont une sculpture représentant Saint Roch et pour laquelle la description rédigée par l'OVV s'est limitée à : "statue en marbre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100031

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

catalogue raisonné des oeuvres de Jean Y..., comme précisément demandé ; que Marc Z... reproche à Bozena A... d'avoir commis une faute à son encontre en ternissant sa réputation d'expert en tableaux et sculptures

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD000391410

Admin. suprême

24 mars 2020

24 mars 2020

Yayla, prétendant que le kémalisme n’avait pas fait progresser mais régresser la Turquie, a dit   : «   Un jour, on nous demandera   : «   Pourquoi y a-t-il des sculptures et des photographies

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023946416

Admin. suprême

27 avril 2011

27 avril 2011

distributions horizontales ou verticales, la modification, la restauration, la restitution ou la création d'éléments de second oeuvre ou de décors, sols, menuiseries, peintures murales, badigeons, vitraux ou sculptures

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60351ed79cdb444a0629fb6e

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

disposait dans les locaux de la SELAS d'un bureau sur la porte duquel figurait son nom, équipé de meubles professionnels, d'un ordinateur et de classeurs ainsi que d'objets personnels, (tableau et sculpture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

débats : Madame Bernadette RUIZ DE C..., 5 FAITS ET PROCÉDURE Alexandre CALDER est considéré comme l'un des grands novateurs du vingtième siècle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00714_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Si le code du tourisme donne compétence aux départements pour élaborer et mettre en œuvre une politique touristique sur leurs territoires, la présence de deux sites touristiques, le jardin de sculpture

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102124_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

bâtiments avoisinants, comme la toiture à double pente de l'école de musique jouxtant la maison des requérants, et la forme contemporaine réinterprète, au même titre que les aménagements publics et les sculptures

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032d03dba15774546714f19

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

[V] [V], artiste peintre et sculpteur, est décédé le [Date décès 1] 1967, en laissant à sa succession son épouse : [E] [X], bénéficiaire en vertu d'une donation du 16 avril 1941et de deux testaments des

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df229acdc6046d47481211

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Un tapis kilim algérien rayé verticalement de couleur rose clair et beige réalisé par l'arrière-arrière-grand-mère de la demanderesse et offert par sa grand-mère qui lui servait de couvre-lit, ' La sculpture

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100980

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

du bâtonnier de Paris sur les fonds détenus par l'association des auteurs dans les arts graphiques et plastiques au titre de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle de son époux, le sculpteur

Source officielle