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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049965893
15 septembre 2022
15 septembre 2022
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT DU 14/04/2003
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043122783
15 janvier 2021
15 janvier 2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la prime de transport et de vélo et les titres-restaurants au sein de la Société Action Pin
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047123081
30 janvier 2023
30 janvier 2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX TITRES RESTAURANT, AUX CLASSIFICATIONS, AUX FRAIS DE REPAS, A LA MUTUELLE ENTREPRISE, A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044995194
19 novembre 2021
19 novembre 2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE LA SOCIETE GE STEAM POWER SERVICE FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045474962
18 février 2022
18 février 2022
Avenant à l'accord d'établissement relatif au remplacement des Titres-Restaurant pour le personnel en équipe de l'Etablissement de Strasbourg par une majoration de la prime de panier
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042301618
4 juin 2020
4 juin 2020
Accord d’entreprise de refonte des dispositions en matière d’indemnités de frais de déplacement et de mise en place des titres restaurant pour le personnel de Conduite
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051681442
20 mars 2025
20 mars 2025
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des titres restaurant initialement conclu le 16 mai 2024 (T02724060477)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038455518
26 mars 2019
26 mars 2019
avenant du 26 mars 2019 à l'accord relatif aux titres restaurants pour les salariés des magasins en date du 05 mai 2006
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338115
16 août 2022
16 août 2022
Avenant n°3 de révision de l'accord relatif à la mise en place des titres restaurant pour les salariés de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053877861
6 mars 2026
6 mars 2026
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux titres restaurant 2026-2027-2027 à effet du 1er mars 2026
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678997
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 25/10/2012 sur les titres restaurant et le temps de déplacement dans le cadre de la formation professionnelle
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043680037
11 décembre 2020
11 décembre 2020
Avenant à l’accord sur le financement des Activités Sociales et Culturelles de l’UES OATH instituant des Titres Restaurants au profit du personnel de l’UES OATH
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043093876
9 décembre 2020
9 décembre 2020
accord collectif d’entreprise portant sur les titres restaurants, la réduction du délai de carence du personnel non-cadre, la dérogation au repos dominical
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047123074
15 décembre 2022
15 décembre 2022
ACCORD RELATIF AUX DIVERS CONGES, A LA MALADIE, A LA PROTECTION SOCIALE (PREVOYANCE - MUTUELLE), AU TITRES RESTAURANTS, AU TEMPS PARTIEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042761485
19 novembre 2020
19 novembre 2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE ET L'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANTS SIGNE LE 05/12/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044180164
20 septembre 2021
20 septembre 2021
Avenant de prolongation de l’accord collectif relatif à la mise en place temporaire de titres-restaurant au profit des salariés du siège en situation de télétravail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048237451
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Accord d'établissement du 10 octobre 2022 relatif à l’institution de Titre Restaurant au sein de l’établissement Rhodia Operations de Collonges au Mont d’Or
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047018967
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Accord relatif à la mise en place des titres restaurant au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043392519
8 mars 2021
8 mars 2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AU VERSEMENT D'UNE PRIME SPECIALE COVID, AUX TITRES RESTAURANT, A LA GRATIFICATION POUR LA MEDAILLE DU TRAVAIL (NAO 2020-2022)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050086691
23 mai 2024
23 mai 2024
Avenant à l'accord d'établissement du 10/10/2022 relatif à l'institution de titre restaurant au sein de l'établissement Rhodia Opérations de Collonges au Mont d'Or
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