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1 353 résultats pour « ALBERT Benoit Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60372b5508af4c065e0f1d68

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00571_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Alors que Mme A avait été alertée, lors de son évaluation de l'année 2017, sur la nécessité d'approfondir la question du travail en équipe et de réfléchir et travailler sur son mode de communication en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8829a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

Benoît et Madame Dorothée Z... épouse A... , salariés assurant la permanence avant l'intimé, respectivement, les 10 février et 2 mars 2004, qu'ils avaient vérifié le bon fonctionnement des issues de secours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8f

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Anne-Valérie BENOIT-MORVAN, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Roger Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c91

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

les élèves du collège ; "que ces interventions apparaissent particulièrement insolites puisqu'elles n'entraient pas dans le cadre des attributions de l'intéressé ni dans ses capacités ; "que Benoît

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f97d8

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

complet silence le défaut de ventilation et en se fondant exclusivement sur l'absence de chauffage ou pré-chauffage dont la mise en marche leur incombait pour la conservation des ouvrages finis, au besoin

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741facf

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

méconnaissance de l'autorité de la chose jugée ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, après qu'un arrêt incident eut ordonné la comparution personnelle du témoin Aline Z..., au besoin

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2018:MI00286

Cassation

30 novembre 2018

30 novembre 2018

CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Mayenne (FDSEA 53), dont le siège estrue Albert

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TJ

Service des référés

6a0e036ecdc6046d4759f014

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Exposant qu'à l'issue de leur séparation, il a été décidé d'une garde alternée de [H] à laquelle M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162f6f5b807dfe813d2976f

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163bf253aeb4b683cf414b3

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00193_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Aux termes de l'article R. 226-2-2 de ce code : " L'information préoccupante est une information transmise à la cellule départementale mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 226-3 pour alerter le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00038

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

engagés à l'effet de lui permettre de réaliser ces différents déplacements ; qu'en lui refusant, alors qu'il travaille sur différents sites, le remboursement des frais de carburant engagés à l'effet d'aller

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CA

1ère Chambre

6700d6d9836fac7141b7e8ba

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MOYSE 3D (ANCIENNEMENT DENOMMEE SAS EXPLOITATION B ATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE) RCS de Besancon n° 780 079 216 sise [Adresse 3] Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES

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CA

Chambre Sociale

68f1cd842f77035fb0bf7f20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 13 Juin 2024 APPELANTE : L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Benoit

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600006_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., qui présentait un état de santé stabilisé -s’alimentait seul, était alerte et se déplaçait en déambulateur à l’occasion de séances de kinésithérapie- a dès lors été orienté vers le service de soins

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TA

3ème Chambre

DTA_2105160_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Elle soutient que : - elle n'a commis aucune faute dans la définition de son besoin : le CCTP détermine dans son article 3 les prestations attendues conformément aux articles L. 2111-1 et L. 2111-2 du

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b321fd6229a4e58a39e4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 19/01079 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TTTD Jugement du 25 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Gérard BENOIT

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02201_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

la population lors de l’enquête publique en large majorité défavorables au projet, le dépôt d’une pétition dans le registre d’enquête par un représentant de l’association de protection de la côte d’Albâtre

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TJ

7ème chambre 1ère section

67914657d4c7e89d7fe291d0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 S.A.

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