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Codes de loi français

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547 résultats pour « Brigitte BLANC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Groupement de soutien technique des hélicoptères de la gendarmerie (GST) de Le Blanc (Indre). Institut de recherche criminelle de la gendarmerie (IRCGN) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

Article Annexe II

—

celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun X X X Delphinus delphis Dauphin commun à bec court X X Tursiops truncatus Grand dauphin commun X X X X Stenella coeruleoalba Dauphin bleu et blanc

LEGIARTI000028252328

—

filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

La tenue des documents comptables ne doit faire apparaître ni blanc ni altération d'aucune sorte. Les écritures saisies en informatique ne font partie du système comptable qu'après validation.

LEGIARTI000050066316

—

Claude-Nicolas Ledoux - Les Pavillons-sous-Bois 0930620U Collège Léon Jouhaux - Livry-Gargan 0930623X Collège Jean Moulin - Neuilly-Plaisance 0930629D Collège Jean-Baptiste Corot - Le Raincy 0930831Y Lycée professionnel Aristide Briand - Le Blanc-Mesnil

Article Annexe

—

Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bègles, Blanquefort, Bordeaux, Bouliac, Le Bouscat, Bruges, Cadaujac, Canéjean, Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre

Article Annexe B

—

. ; Hoplochelus marginalis (ver blanc) ; Lettuce mosaic virus ; Lettuce necrotic yellow virus ; Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ; Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ; Ligustrum robustrum var. walkeri (troène) ; Locusta

LEGIARTI000050943833

—

Plélan-le-Grand (35223) ; Pleurtuit (35228) ; Redon (35236) ; Retiers (35239) ; Maen Roch (35257) ; Rives-du-Couesnon (35282) ; Saint-Méen-le-Grand (35297) ; Mesnil-Roc'h (35308) ; Vitré (35360). 36 - Indre Aigurande (36001) ; Argenton-sur-Creuse (36006) ; Le Blanc

Article Annexe 1

—

BORDEAUX BORDEAUX 33 BLAYE LIBOURNE BOURGES 18 SANCERRE BOURGES BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 LA CHATRE CHATEAUROUX BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX BOURGES 36 LE BLANC

Article 2

—

l'allée Ray-Grassi, selon la cartographie figurant en annexe n° 19 ; - du 17 juillet au 7 août 2024, le complexe sportif Roger-Couderc, situé 23 boulevard Simon-Bolivar, 13015 Marseille ; - du 18 juillet au 10 août 2024 inclus, la marina du Roucas Blanc

Article Annexe 1

—

FR106 Seine-Saint-Denis. 93005 Aulnay-sous-Bois (P : Aulnay-sous-Bois Nord) ; 93007 Le Blanc-Mesnil ; 93013 Le Bourget ; 93030 Dugny ; 93071 Sevran. FR21 Champagne-Ardenne.

Article Annexe 1

—

FR106 Seine-Saint-Denis 93005 Aulnay-sous-Bois ; 93007 Le Blanc-Mesnil ; 93013 Le Bourget ; 93030 Dugny. FR108 Val-d'Oise 95088 Bonneuil-en-France ; 95277 Gonesse.

Article Annexe I

—

Après une légère agitation, pour décoller le culot, les réactions sont lues à l'oeil nu sur fond blanc et évaluées selon la convention suivante : +++ = Score 10 : agglutinat non dissocié par le décollement du culot et fragmenté en trois amas au maximum

LEGIARTI000050672726

—

6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2021_01_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_007 SAINT TUGDUAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 228646 6796601 2019_LOT2_ZG_56_007_S1 1 2021_01_56-3 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_002 SAINTE-BRIGITTE

LEGIARTI000051283049

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DISTRIBUTION37000TOURSDFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION AERIENNE37000TOURSDFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRCENTRE EXPERT DES RESSOURCES HUMAINES DE L'AASECTION SOLDE A BLANC

Article Annexe 1

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Les pirogues naviguant de nuit ou dans des conditions météorologiques affectant sensiblement la visibilité doivent être signalées par un feu blanc, ou un feu tricolore à secteurs, fixé à l'arrière, à une hauteur suffisante pour être vu de toutes les directions

Article Annexe I

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91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo, 92110 Clichy : de 1954 à 1978 ; SA Ufaga/Acopex, 92400 Courbevoie : de 1960 à 1985 ; Sime, 93150 Le Blanc-Mesnil

LEGIARTI000032916791

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Saint-Firmin-des-Bois (1), Saint-Florent (1), Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Gondon, Saint-Hilaire-les-Andrésis (1), Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Hilaire-sur-Puiseaux (1), Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc

Article Annexe Ib

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boissons - mets Supports de ventes des mets et des boissons Connaissance des produits et des boissons SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les règles d'accords L'énumération des principes classiques d'accords (exemples : régionaux, vin blanc

Article Annexe Ib

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Règles de construction de la mise en page imprimée et/ou écran : présentation, gabarit, blancs, empagement, tracés régulateurs, nombre d'or, grille modulaire, navigation, scène, plan de montage, déroulé, feuilles de style, ergonomie, contrastes, fonds

Page 25 · 547 résultats

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