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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 690 résultats pour « Christophe NEROT Dossier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 4

—

Le dossier de demande ou de renouvellement d'un agrément comprend :

Article 2

—

Le dossier produit par la société à l'appui de la demande comprend :

Article Annexe I

—

ATTESTATION DU (DES) REPRÉSENTANT(S) LÉGAL(AUX) À JOINDRE AU DOSSIER DE CANDIDATURE

Article 238-2.01

—

Pièces constitutives du dossier de mise en service du NAC

Article Annexe 3

—

CONTENU DU DOSSIER DE DEMANDE D'ATTRIBUTION DU SIGNE D'IDENTIFICATION

Article Annexe III

—

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Article 3

—

Le dossier de demande d'autorisation comprend les pièces suivantes :

Article 2

—

Le dossier de demande comporte les indications et pièces suivantes :

Article 4

—

Le dossier de demande comporte les indications et pièces suivantes :

Article 5

—

- Le dossier de demande d'admission à la préparation du D.E.F.A. comprend :

Article R1161-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 78 > 22

Code de la santé publique

La demande est accompagnée d'un dossier comprenant :

Article 26

—

La commission restreinte statue sur les dossiers de demande de secours.

Article 4

—

Le dossier de demande d'autorisation comprend les pièces suivantes :

Article R2352-121-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 43 > 85

Code de la défense

Le dossier de demande d'autorisation comprend les informations suivantes :

Article ANNEXE III

—

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Article ANNEXE II

—

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Article ANNEXE II

—

COMPOSITION DU SOUS-DOSSIER "IMPACTS SANITAIRES ET ENVIRONNEMENTAUX"

LEGIARTI000027907963

—

Le dossier a pour objet de permettre la vérification notamment de :

Article R5442-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 42

Code des transports

Le dossier de demande d'autorisation déposé par l'armateur comprend :

Article R211-131

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 81

Code de l'environnement

-Le dossier complet est transmis pour avis :

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