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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03041_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
identifié pour l’autour des palombes, la bondrée apivore, la buse variable, le busard Saint-Martin, l’épervier d’Europe, le milan noir, le milan royal, l’œdicnème criard, la tourterelle des bois, le faucon
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02659_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
présente des enjeux importants pour l’avifaune, et notamment pour plusieurs espèces protégées de rapaces (vautour percnoptère, aigle botté, circaète-Jean-le-Blanc, crave à bec rouge, aigle royal et faucon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01669_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par ailleurs, si les organigrammes de l‘entreprise établis le 15 avril 2012 et le 1er novembre 2012 le présentent comme étant en charge du « bathroom Faucets team 2 », M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
implantées les éoliennes, plusieurs rapaces dont la Bondrée apivore (un maximum de trois individus), la Buse variable (un maximum de onze individus), la Chouette hulotte (un maximum de deux individus), le Faucon
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
625bae6844cde4277d1bd5bc
15 avril 2022
15 avril 2022
d'appelante dans le dossier RG 20/14654) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 assistée de Me Pascale FAUCON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10213
11 octobre 2016
11 octobre 2016
d'une maison d'habitation ; qu'alors même, il a été utilisé pour l'acquisition du fonds de commerce comme en témoigne le compromis de vente signé le 9 mars 2006 entre la SARL Le Faucon
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d540
17 mai 2022
17 mai 2022
ARRÊT N°277 N° RG 20/02427 N° Portalis DBV5-V-B7E-GDM2 FAUCON C/ [J] [I] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:445616.20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Aux termes du 4 de l'article 7 de la directive : " Les États membres s'assurent que la pratique de la chasse, y compris le cas échéant la fauconnerie, telle qu'elle découle de l'application des mesures
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453232.20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Aux termes du 4 de l'article 7 de la directive : " Les États membres s'assurent que la pratique de la chasse, y compris le cas échéant la fauconnerie, telle qu'elle découle de l'application des mesures
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629bbceaaf44d62f53e920
26 mars 2013
26 mars 2013
A 14.43.51, le relevé indique un clic sur détails d'un fichier (chaque ligne ne correspondant pas à une action mais au chargement de tous les éléments de la page), apparemment du film 'les faucons de la
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02334_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
des précisions, qu’il existait un risque de mortalité suffisamment caractérisé pour l’autour des palombes, le circaète Jean-le-Blanc, le milan royal, le pigeon colombin, la tourterelle des bois, le faucon
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200171_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B... un mémoire en défense enregistrés le 7 octobre 2022, la commune de Bossey, représentée par Me Falconnet, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b93ecc9fc9ffe140219
18 avril 2019
18 avril 2019
es-qualité au dit siège social [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me FAUCONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c370
30 avril 2008
30 avril 2008
B-COMMERCIALE ARRET DU 30 AVRIL 2008 APPELANTE : SARL MAROLD, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, Quartier La Lègue Chemmin de la Fauconnette
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02488_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En l'espèce, il résulte de l'instruction et notamment de l'étude avifaunistique, dont le contenu n'est pas sérieusement contesté par les requérantes, que le site du projet accueille notamment des faucons
Source officielle18e Chambre B
60371e9f48fb05b8c558d191
5 juin 2015
5 juin 2015
procédure : [R] [P] a été employé par la société Chantiers Navals de La Ciotat (CNC) devenue SA Chantiers du Nord et de la Méditerranée (ci-après Normed), sur le site de La Ciotat, en qualité de façonneur
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
dérogation à l’interdiction de destruction ou de perturbation des espèces protégées méconnaît les dispositions de l’article L. 411-2 du code de l’environnement ; le gypaète barbu, le busard cendré, le faucon
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX00535_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment de l'étude d'impact, que plusieurs espèces d'oiseaux (notamment, busard cendré, busard Saint-Martin, faucon crécelle, faucon émerillon, faucon pèlerin, grue cendrée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210136
14 février 2019
14 février 2019
leur période de concubinage de 2008 à 2010, il avait pour habitude de faire une fois par semaine une randonnée de 8 à 15 km, que tous les dimanches il s'adonnait au jogging, que par ailleurs il est fauconnier
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00500_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Thomas Fauconnier, secrétaire général de la préfecture, délégation lorsqu'il assure sa suppléance pour signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département.
Source officiellePage 25 sur 38