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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
69d9dabfcdc6046d47d9202b
10 avril 2026
10 avril 2026
LAGEMI, Présidente de chambre, ayant été entendue en son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente
Source officielleChambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f53c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
l'affaire a été débattue le 14 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence, conseiller, entendue en son rapport.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93929c02507c9078df32
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[Z]: « La première réflexion s'est faite sur le rouge à lèvres que je portais. Il m'a dit que j'avais des lèvres sexy.
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1605d6f7f678d494b8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00562
9 juin 2015
9 juin 2015
; que ces modèles représentent tous des Tours Eiffel miniaturisées, certains avec des strass blancs ajoutés sur les arêtes, d'autres avec des strass de couleur tantôt rouge tantôt blanc, que sur deux
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fb
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
66274ef7c1c6ed00087b3d55
22 avril 2024
22 avril 2024
35L7-V-B7F-CETM3 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Florence
Source officielleChambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LISI AEROSPACE FORGED INTEGRATED SOLUTIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe LECOURT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE et représentée par Me Florence SIX de la SCP
Source officielleChambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
numéro C25056-2024-001417 du 07/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Gabin MIGLIORE,avocat au barreau de MONTBELIARD substitué par Me Nathalie ROTA
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5bd383a880008fd080b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
930 125 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0155 INTIME Monsieur [L] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65a0f5c5383a880008fd080f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0155 INTIMEE Madame [X] [I] ÉPOUSE [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035bc9db011aa2420208bd4
8 mars 2016
8 mars 2016
[M] [G], président, DEMANDERESSE AU RECOURS : S.A.S CARREFOUR PROXIMITE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Adresse 1] représentée par Me Florence GUERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
entendu en ses observations D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en Chambre du Conseil tenue en robes rouges
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence MATHIEU, Conseiller, a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées ; en a rendu compte à la Cour lors de son delibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41e
4 novembre 2010
4 novembre 2010
né le 18 mai 1961 à ALGER (ALGÉRIE) ... 69005 LYON représenté par la SCP GAS, avoué - No du dossier 20090671 assisté de Me Rosa VALLEROTONDA (avocat au barreau de LYON) INTIMÉ ********
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6215dc3508b2bd79007cc28a
22 février 2022
22 février 2022
Commerce et des Sociétés de NICE sous le numéro 828 981 654 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège 11, avenue du Général Estienne 'Le Floréal
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f71c
7 mai 2012
7 mai 2012
Thierry Z..., gérant BP 445 Rue du Bord de Mer-Gustavia 97133 SAINT BARTHELEMY Représentée par Maître Jérôme NIBERON (Toque 104) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE Madame Florence X
Source officielle1re chambre sociale
6260f88f6d9e13277d6e37af
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleTrib. de Commerce
69ba44b3cdc6046d470e26be
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, * Monsieur Jérôme LE ROUX, Juge, assistés
Source officiellePage 25 sur 47