hospitaliers universitaires ; - un représentant du comité consultatif national d'éthique (CCNE) ; - trois représentants du Centre national de coordination du dépistage néonatal (CNCDN) ; - un représentant de Alliance maladies rares ; - le président ou

LEGIARTI000048951794

—

HOSPITALIER MAURICE DESPINOY MÉDECIN PSYCHIATRIE 8 MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE SALEE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE

Article Annexe

—

Adjoints des cadres hospitaliers ; Assistants médico-administratifs ; Techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers ; Techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ; Animateurs.

Article L6141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 93

Code de la santé publique

Ils sont dotés d'un statut spécifique, prévu notamment par le présent titre et par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, qui tient compte en particulier de leur implantation

Article D1432-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

hospitaliers, de centres hospitaliers universitaires et de centres hospitaliers spécialisés en psychiatrie ; 18° Deux représentants des établissements privés de santé à but lucratif, dont un président de conférence médicale d'établissement ; 19° Deux

Article R4221-13-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 30

Code de la santé publique

Dans le cas où le candidat réalise son stage dans un établissement privé d'intérêt collectif ou un établissement privé, il est affecté dans le centre hospitalier universitaire de la subdivision dans laquelle dans laquelle cet établissement est situé.

Article 3

—

en leur qualité de praticien hospitalier pour exercer des fonctions hospitalières et universitaires en coopération.

Article 9

—

odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires le moins ancien ou, à défaut, du professeur du premier grade de chirurgie dentaire - odontologiste de consultations et de traitements dentaires le moins ancien ; - du directeur général du centre

Article 57-2

—

et de la Martinique, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin, à 20 % des émoluments mentionnés au 1° de l'article 23 ; b) Pour les praticiens adjoints contractuels en fonctions dans les départements de la Guyane et de la Réunion ainsi que dans le centre

Article L6213-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 47 > 94

Code de la santé publique

Dans les centres hospitaliers et universitaires et dans les établissements liés par convention en application de l'article L. 6142-5, des professionnels médecins ou pharmaciens, non qualifiés en biologie médicale et recrutés dans une discipline mixte,

Article L6145-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 22

Code de la santé publique

Les centres hospitaliers universitaires peuvent prendre des participations et créer des filiales pour assurer des prestations de services et d'expertise au niveau international, valoriser les activités de recherche et leurs résultats et exploiter des

Article R6147-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 27 > 59

Code de la santé publique

Par dérogation aux dispositions du 3° de l'article R. 6143-3, le collège de personnalités qualifiées du conseil de surveillance du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts comporte cinq membres désignés comme suit : 1° Un membre

Article R632-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 49

Code de l'éducation

Un arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé fixe chaque année, par centre hospitalier universitaire, le nombre d'étudiants de troisième cycle des études de médecine, autorisés à suivre une formation spécialisée transversale

Article 2

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; 2° Neuf maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers ; 3° Quatre praticiens hospitaliers universitaires et chefs de clinique des universités - assistants des hôpitaux

Article 17

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statut particulier du corps des ingénieurs hospitaliers, par les ingénieurs en chef hospitaliers régis par le décret n° 2024-51 du 30 janvier 2024 portant statut particulier du corps des ingénieurs en chef hospitaliers et relatif aux emplois d'ingénieurs

Article 2

—

Le directeur général du centre national de gestion assure en qualité d'autorité investie du pouvoir de nomination et, au nom du ministre chargé de la santé, la gestion statutaire et le développement des ressources humaines des personnels de direction

Article 3

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septembre 1991 relatif aux personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques, qui s'engagent, par contrat passé avec le directeur de l'établissement dans lequel ils sont nommés, à ne pas exercer

Article 4

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Les praticiens hospitaliers peuvent, à l'issue de leur détachement dans un emploi de praticien hospitalier universitaire, être détachés pour exercer des fonctions hospitalières et universitaires en coopération pour une période de deux ans renouvelable

Article D312-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 90

Code de l'action sociale et des familles

Le service d'éducation spéciale et de soins à domicile oeuvre en liaison étroite notamment avec les secteurs de psychiatrie infanto-juvénile, les services hospitaliers, la protection maternelle et infantile et les centres d'action médico-sociale précoce

Article D312-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

Le service de soins et d'aide à domicile oeuvre en liaison étroite avec les services hospitaliers, le secteur de psychiatrie infanto-juvénile, les services de dépistage et de diagnostic, les centres d'action médico-sociale précoce, les centres médico-psycho-pédagogiques

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