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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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627 résultats pour « Monna Lisa Costantini »

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Article Annexe I

—

La théorie macro-économique de la répartition. 2. 4 La monnaie Les fonctions de la monnaie, les diverses sortes de monnaie, les banques et les intermédiaires financiers, la demande de l'offre de monnaie, les marchés monétaires et financiers. 2. 5 Les

Article 1

—

Architecte d'intérieur - designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM II Styliste designer mode 242 5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile 241n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 8

—

. ― Option économie et questions européennes Les fonctions et formes de la monnaie. 2. L'inflation et la politique de stabilité des prix L'inflation et sa mesure. 3.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi L'opérateur de fabrication en maroquinerie industrielle participe à la fabrication en série d'articles de maroquinerie de poche (porte-monnaie, portefeuille...) et de sacs en toutes matières.

Article 56 j terdecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 54 > 59

Code général des impôts, annexe IV

conditions d'exercice des missions mentionnées au 1° comportant : a) Les modalités d'élaboration de la version dématérialisée des poinçons attestant la garantie du titre à partir des agrandissements photographiques des poinçons en acier détenus par la Monnaie

Article 275 bis F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

Les poinçons sont remis par la Monnaie de Paris au professionnel habilité qui s'assure de leur bon état et de leur correcte conservation.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 13 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services, établissements ou organismes placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale ne pouvant être communiqués au public.

Documents dont la communication porterait atteinte à la monnaie et au crédit public, à la sûreté de l'Etat et à la sécurité publique Documents relatifs à la sécurité des systèmes informatiques. 4.

Article R931-3-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 25

Code de la sécurité sociale

Pour les certificats paritaires mentionnés au L. 931-15-1, elle fixe le montant maximal de l'émission, la ou les monnaies dans laquelle ou lesquelles l'émission est libellée, les modalités de remboursement et le montant des frais d'émission.

Article L511-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

L'établissement de crédit ne peut effectuer que les opérations de banque et de services d'investissement pour lesquelles il est agréé ainsi que les opérations de gestion de monnaie électronique déjà émise et les services de paiement strictement nécessaires

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

estampes et des dessins ; -de la gravure ; -de la sculpture ; -de la céramique ; -de l'orfèvrerie et de la bijouterie ; -des livres, manuscrits et autographes ; -des tapis et tapisseries ; -des armes de collection et souvenirs historiques ; -des monnaies

Article L346-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 34

Code de la sécurité intérieure

représentant de l'Etat dans le département est remplacée par la référence à l'administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna ; 3° Les montants exprimés en euros sont applicables dans les îles Wallis et Futuna sous réserve de leur contre-valeur en monnaie

Article 10

—

PERUC-F, TEE, TES) ; - microéconomie : consommateur, producteur, équilibre partiel et général, théorème du bien-être, bases d'économie publique, concurrence imparfaite ; - macroéconomie statique et fermée : les grandes fonctions macroéconomiques, monnaie

Article 1

—

coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA) IManager en énergie2273 ansIONIS School of Technology and Management Paris (ISTM Paris) IArchitecte d'intérieur-designer233n3 ansInstitut de développement des arts appliqués (IDAA)-LISAA

Article 1

—

. - L'institut supérieur des arts appliqués (LISAA). II Responsable Import-Export. 312p 2 ans Université Montesquieu Bordeaux-IV. - Institut universitaire de technologie (IUT) Bordeaux Montesquieu.

Article Annexe 2

—

Restaurateur de monnaies 10 heures 1. Découpage d'une monnaie d'argent ou de bronze. 2. Nettoyage d'un objet antique (métal ou terre cuite) avec restauration éventuelle. 3. Stabilisation d'une monnaie.

Article 1

—

Journaliste en expression radiophonique 320t 3 ans EURODIO - Studio école de France II Responsable de communication et de publicité 321n 4 ans Sup de pub II Concepteur designer graphique 322t 4 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 59

Arrêté du 10 décembre 1981 relatif à l'application au ministère des P.T.T. (à l'exception de Télédiffusion de France) de l'article 6 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

organisations internationales spécialisées dans le domaine des postes et télécommunications et destinées aux seules administrations des postes et télécommunications. 3 - Documents dont la consultation ou la communication pourrait porter atteinte à la monnaie

Article 1

—

l'environnement (éco-interprète) 213 3 ans Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura II Styliste, option designer textile et option modélisme 242n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 1

—

maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte d'intérieur/Designer d'environnement 233 n 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA-IDAA

Article 21

—

pénale et administrative ; procédure pénale et procédure administrative contentieuse ; commissions d'office et service public pénitentiaire ; 3° Défense nationale ; 4° Matériels de guerre, armes et munitions, poudres et substances explosives ; 5° Monnaie

Page 25 · 627 résultats

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