[R], engagé le 1er novembre 2006 par la société Tropic airlines en qualité de pilote professionnel, a été licencié pour faute grave le 9 décembre 2010. 2.

[I] et [P] ont été engagés en qualité d'officier pilote les 25 mars et 1er avril 2002 par la société Air Tahiti Nui, moyennant une rémunération mensuelle de 600 000 CFP brut sur treize mois, le treizième

first pilot’s conduct.

first pilot’s conduct.

l article 1134 du Code civil ; et alors, enfin, que la société Latvian et le capitaine du navire faisaient valoir dans leurs conclusions, que l accident n avait été rendu possible que parce que le pilote

F..., qui est pilote chez Ryanair », précisant même n'avoir jamais eu affaire à un responsable basé à Dublin ; que M.

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1993, qui, dans les poursuites par lui exercées contre Pierrot

que statuant dans un litige né à l'occasion d'un transport de marchandises, la cour d'appel de Paris, par un arrêt du 12 février 1997, a, notamment, condamné solidairement la société IFB, la société Pillet

qualité du câble de l'inverseur, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 27 août 1995, échappant au contrôle de son pilote

société Arcoba, 4°/ à la société Idex énergies, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société ISS énergies, elle-même venue aux droits de la société Miège et Piollet

W... et la motocyclette pilotée par U... B..., lequel est décédé des suites de ses blessures ; qu'à l'issue d'une information judiciaire, M.

Britair et dont il invoquait le maintien, le syndicat national des pilotes de ligne ALPA (SNPL ALPA) a désigné six délégués syndicaux, Mme Z... et MM.

contrats d'installation, de maintenance et de location de matériel de surveillance, le premier n° (......) portant sur un lecteur d'empreintes digitales et une caméra ainsi qu'un logiciel destiné à les piloter

U... à compter du 25 février 2010 ; selon liste des pilotes déclarés aptes au stage commandant de bord à l'issue de la période d'évaluation de juillet à septembre 2008 : M.

30 489,80 euros soit à l'équivalent de 200 000 francs, l'arrêt retient qu'après le prononcé de l'ordonnance, la société IBM a envoyé deux techniciens sur place, que l'installation "de la solution de pilote

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno Z..., militaire de carrière, conduisant sa voiture automobile dans l'enceinte d'un camp militaire, est entré en collision avec le cyclomoteur piloté

par Jean-Claude Y... venant de la rue de la Croix Machoux après avoir respecté l'arrêt imposé par le panneau stop démarrait à nouveau et était percuté par le véhicule motocyclette de marque Yamaha piloté

qu'en 1976, la société civile immobilière Les Résidences de Clichy (SCI) a fait édifier un groupe d'immeubles par la Société de constructions générales et de produits manufacturés (SCGPM), entreprise pilote

d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Création équipements pilotes

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mai 2002), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée