Il y est précisé que l'entreprise FIBI est composée de 4 groupes : «'Starches and sweeteners'», «'APAC and malt'», «'Cocoa and chocolate'», «'Oils and industrials'».

Il y est précisé que l'entreprise FIBI est composée de 4 groupes : «'Starches and sweeteners'», «'APAC and malt'», «'Cocoa and chocolate'», «'Oils and industrials'».

dividendes payés par la société ACMB à la société mère lesquels résultaient de l'absence de provision suffisante, dans la comptabilité de la société ACMB, au regard du litige l'opposant à la société Star

De même Lubrizol déclare le sinistre à son assureur pour les marchandises Starr Indemnity and Liability (ci-après Starr) qui l'indemnise à hauteur de 10 Millions de USD et à ses autres assureurs, biens

articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-14-3 du Code du travail et a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, en l'absence de ces constatations, le seul fait de stocker

marchandise était transportée ; qu'au surplus, la direction de l'entreprise avait imposé des commandes minimales de 1 000 francs hors taxes et d'un poids de 100 kg, ce qui entraînait des ruptures de stocks

le 5 juin 1986, la CBSF a vendu au CTP les fonds de commerce de Roubaix, Luneville et Blainville, que certaines sommes d'argent ont été versées par le CTP, qu'AUGEFI a assigné le CTP en paiement des stocks

X... avait également la responsabilité, n'était pas contestée; qu'en outre, le salarié avait la charge de gérer les stocks; que l'ensemble des tâches exercées par M.

les éléments incorporels et de 10 000 francs pour le matériel ; que, le 24 août 1980, Mme X... a souscrit au profit des époux Z... une reconnaissance de dette d'un montant de 126 938 francs "sur le stock

qu'une opération de fabrication requiert un traitement complexe modifiant la nature des produits utilisés et créant un produit nouveau ; que l'arrêt attaqué constate que l'activité du GIE consiste à stocker

preuve de mauvaise foi en s'interdisant en apparence de procéder à des soldes portant sur des quantités massives dans l'intérêt des cessionnaires, afin de ne pas modifier la valeur de l'actif net hors stock

sanitaire chauffage a été conduite à constater que la mise en place d'une activité carrelage en tant qu'activité principale de la société avait constitué une erreur stratégique, dans la mesure où le stock

, société anonyme dont le siège social est à Périgueux (Dordogne), Coulounieix Chamiers, rue Gustave Eiffel, en règlement judiciaire, 2°/ la société anonyme STARLUX, défendeurs à la cassation ; Les

refusant d'admettre, par ailleurs, que les époux X... avaient dissimulé une partie des charges inhérentes aux achats de farine au motif que les époux A... omettaient de prendre en considération les stocks

Sur la gestion des stocks par la société Chevrolet France Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau Chevrolet étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires

de publicité et portaient aussi sur du champagne vendu 11,85 % au-dessous du prix d'achat pour lequel l'argument selon lequel il fallait se débarrasser de tous les articles pour ne pas avoir à les stocker

a prétendu que ces lots de cire à épiler lui avaient été donnés par son ancien employeur ; que, placée devant l'évidence (les lots de cire neufs portant des références identiques à ceux figurant au stock

d'emprisonnement ; "aux motifs que X... demande à la Cour, de façon alternative et parfaitement contradictoire, soit de constater que les drogues détenues dans sa propriété du Cher sont le reliquat d'un stock