X..., marin particulièrement qualifié, était le " skipper " et le propriétaire de la chose instrument du dommage et qu'elle relevait que le rôle de chacun des équipiers au moment de l'accident était resté

La MSA des Alpes du Nord a pris en charge les soins consécutifs à cet accident.

à la suite d'une avalanche, le 7 avril 1976, dans le Massif du Taillefer, alors qu'ils effectuaient, avec une section du 6ème bataillon de chasseurs alpins à laquelle ils appartenaient, une sortie à ski

[N] [S], souscripteur d’une assureur « Garantie des accidents de la vie » auprès de la SA BPCE Assurances (ci-après la BPCE) a été victime d’un accident alors qu’il conduisait un jet-ski lors d’un séjour

[T] [E] a chuté en ski alors qu’il séjournait pour quelques jours de vacances dans la station de l’Alpe d’[Localité 7] (84) avec son compagnon, et s’est blessé à l’oeil droit.

[I] en janvier 2019, consécutive à son inaptitude, puis à l'échec de son reclassement, est imputable à l'accident. Il résulte également de ce qui précède que M.

AUX MOTIFS QU'en application de l'article L.1226-9 du Code du travail, l'employeur ne peut rompre le contrat de travail du salarié victime d'un accident du travail au cours de la période de suspension

The primary cause of the accident was his lack of sufficient skills. 10.

les conclusions de Mme E B tendant à la condamnation du centre hospitalier universitaire (CHRU) de Nantes à lui verser la somme totale 103 000 euros en réparation des préjudices ayant résulté des accidents

Mme C, née en 1992 et résidant aux Etats-Unis, a été victime d'une chute de ski à Val d'Isère le 13 janvier 2022, qui a occasionné un traumatisme du genou droit.

Z... qui en était le "skipper" a été gravement blessée par l'écoute de la grand voile qui l'a frappée à la tempe lors d'un empannage ; que Mme Y... a assigné en réparation M.

Par arrêt du 9 janvier 2012, cette chambre de la cour, après avoir constaté que Monsieur [V] [L] avait été victime d'un deuxième accident le 31 janvier 2006 alors qu'il conduisait un scooter, accident

MOTIFS DU JUGEMENT : Sur le droit à indemnisation : Il convient de donner acte à PACIFICA qu’elle ne conteste pas devoir indemniser Mme [W] [P] des conséquences dommageables de l’accident du 8 février

Le compagnie AGPM lui ayant opposé ses propres fautes pour refuser sa garantie, il conteste avoir commis une faute quelconque à l'origine de son accident.

X..., victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule appartenant à M.

BISWANG, Président, lequel a signé la minute avec Mme BESSE, Greffier Le 15 novembre 1996, Cédric Y... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule appartenant

Le 25 avril 2018, la requérante, qui souffre depuis lors d'une hypoparathyroïdie, a saisi d'une demande d'indemnisation la commission de conciliation des accidents médicaux des affections iatrogènes et

Selon leur planning, les skippers acceptaient ou refusaient d'organiser la sortie. M.