Contexte professionnel Le titulaire de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de certificat d'aptitude professionnelle exerce ses compétences sous le contrôle de sa hiérarchie dans les domaines du bâtiment et des travaux publics pour des

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

pour le tissu ou l'organe T.

Article ANNEXE

—

c) Mesures de prévention propres à emp ^ echer : -l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article R1245-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 03

Code de la santé publique

attribuent le code européen unique ou la séquence d'identification du don dans le respect des dispositions de l'arrêté et de la décision de bonnes pratiques mentionnés à l'article R. 1245-33 ; 3° De s'assurer qu'une traçabilité est mise en place pour les tissus

Article 1

—

Charpentes en bois ; Menuiserie ; Couverture, ornemaniste métallique en couverture ; Plomberie installation sanitaire, plomberie fontainerie ; Carrelage ; Fumisterie de bâtiment ; Génie climatique, chauffage ; Plâtrerie, gypserie ; Maçonnerie ; Béton armé

Article Annexe

—

environ) - Physiologie et pathologie de la croissance crânio-faciale et dento-alvéolaire, de l'articulation temporo-maxillaire et de la musculature faciale ; équilibres neuromusculaires ; - Anomalies de la lame dentaire, des bases osseuses et des tissus

Article R214-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 09

Code rural (nouveau)

Les dispositions de la présente section s'appliquent lorsque des animaux sont utilisés ou destinés à être utilisés dans des procédures expérimentales telles que définies à l'article R. 214-89, ou lorsqu'ils sont élevés pour que leurs organes ou tissus

Article D335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 71

Code de l'éducation

formations professionnelles construite autour d'un ensemble de métiers et de parcours de formation ; 2° L'accueil de publics de statuts différents ; 3° Des réponses pédagogiques et des parcours de formation adaptés ; 4° Un partenariat actif avec le tissu

Article Annexe 2

—

Eléments concernés : ceintures, notamment brin, prétentionneurs, sardine, enrouleur, et fixations, tout coussin gonflable, boîtiers de commande, tout système pyrotechnique, systèmes d'aide à la conduite relatifs à la sécurité suivant les normes des constructeurs

Article CO 13

—

Ceux dont la partie inférieure est à plus de douze mètres de cette héberge peuvent être vitrés en verre armé.

Article 27

—

Sujet structures : Matériaux et technologies des structures en béton armé ou béton précontraint, en acier, en bois, ou des structures mixtes. Formulation, microstructure, comportement, mise en oeuvre, évolutions, impact environnemental.

Article L312-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 36

Code des impositions sur les biens et services

Relèvent également d'un tarif réduit les produits taxables en tant que carburant ou combustible destinés à l'avitaillement des engins flottants armés pour un usage professionnel mentionné à l'article L. 5231-2 du code des transports.

Article L611-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 47

Code de la sécurité intérieure

des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage de biens meubles ou immeubles ainsi que la sécurité des personnes se trouvant dans ces immeubles ou dans les véhicules de transport public de personnes ; 1° bis A faire assurer par des agents armés

Article 2

—

Les prestations de prélèvement d'organe ou de tissus. 4. Les prestations ne nécessitant pas l'hospitalisation du patient, mentionnées aux 1°, 2°, 4°, 5°, 6° et 7° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale.

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ; 7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

Article L2421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 39

Code de la santé publique

L'agence établit et conserve les registres relatifs aux gamètes, aux tissus germinaux et aux embryons qu'elle détient. IV.-Pour son application à Wallis-et-Futuna, l'article L. 2142-3 est remplacé par les dispositions suivantes : Art. L. 2142-3.

Article ANNEXE III a

—

A. - Unités du domaine professionnel : UP1, UP2 et UP3 Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.

Article 15

—

du décret n° 93-1342 du 28 décembre 1993 relatif aux conditions d'exercice des fonctions de capitaine et d'officier à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance et permettant d'exercer des prérogatives de capitaine à bord de tous navires armés

Article 7

—

.2 être titulaire du brevet de chef de quart 500, en cours de validité, délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 30 octobre 2015 susvisé, .3 avoir accompli un service en mer d'au moins 30 mois en qualité de matelot à bord : - de navires armés

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

- B - - B - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les

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