Codes de loi français
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7 686 résultats pour « dégâts causés par des lapins à des cultures »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Culture générale et expression Objectifs et contenus Le but de l'enseignement du français dans les sections de techniciens supérieurs est de donner aux étudiants la culture générale dont ils auront besoin dans leur vie professionnelle et dans leur vie
Article 3
: Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,04 Labels : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Pintades : Standard : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,04 Labels : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Lapines
Article 111 quater LA
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88
Pour les volailles, les lapins domestiques et les gibiers d'élevage ou sauvages autres qu'ongulés, le poids de viande net à retenir est celui de la carcasse découpée ou non.
Article 11-1
La commission d'évaluation scientifique comprend neuf personnalités qualifiées, nommées par le ministre de la culture au titre de chacune des cinq spécialités du corps :
Article 8
Sont éligibles à l'achat sur l'application " pass Culture " les biens et services dont la liste est fixée dans l'annexe II au présent arrêté.
Article 7
La commission est présidée par le directeur général de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international du ministère des affaires étrangères ou son représentant.
Article 3
Le directeur de l'administration générale au ministère de la culture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3-2
Le régisseur de recettes reverse directement les encaissements du mois au service du contrôle budgétaire et comptable ministériel du ministère de la culture par virement bancaire.
Article 10
Le secrétaire général au ministère de la culture et de la communication est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 4
Le directeur de l'architecture au ministère de la culture et de la communication est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 11
Le directeur de l'administration générale au ministère de la culture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 4
Les diplômes nationaux sont délivrés par les établissements d'enseignement supérieur accrédités à cette fin par le ministre chargé de la culture dans les conditions fixées ci-après.
Article L7121-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 53
Nul ne peut être à la fois conseiller à l'assemblée de Guyane et membre du conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Guyane.
Article D338-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 42
Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.
Article 8
La directrice de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article ANNEXE IV
. - Correspondance entre les épreuves du BTS Services informatiques aux organisations définies par l'arrêté du 26 avril 2011 modifié et celles définies par le présent arrêté Brevet de technicien supérieur Brevet de technicien supérieur E11-Culture
Article Annexe I
de matelot de quart passerelle - certificat de marin qualifié pont - certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles - certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 1 - certificat de marin-ouvrier aux cultures marines
Article D312-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 54
établissements scolaires et des associations de parents d'élèves mentionnées ci-après au 2°, pour un tiers des représentants des collectivités de rattachement et des mouvements associatifs et éducatifs ayant pour objet la promotion de la langue et de la culture
Article Annexe I
humaniste et compréhension du monde Langue vivante 1 Epreuve E2 : langue et culture étrangères, à choix de langue vivante identique Education physique et sportive Epreuve E3 : motricité, santé et socialisation par la pratique des APSA Mathématiques
Article 1
L'annexe 3 de l'arrêté du 19 juillet 2019 susvisé, relative à l'espagnol, est modifiée comme suit : -partie « Les thématiques », dans la thématique « Dominations et insoumissions », axe d'étude 3 : Culture officielle et émancipations culturelles, dans
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