Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 406 résultats pour « mise en volume de caricatures dessinées par un tiers »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 16
La sensibilité d'un compartiment de récipient-mesure au voisinage d'un niveau de remplissage déterminé est la variation de la hauteur de ce niveau rapportée à la variation de volume du liquide contenu provoquant cette variation de hauteur.
Article 111-00 D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26
La demande précise la date, l'heure, le motif justifiant la destruction et le lieu de la destruction ou de l'envoi sur un site de destruction ainsi que la nature et le volume des produits par tarif d'imposition et par produit concerné tel que défini aux
Article 57
Dans les zones côtières peuvent être établis des schémas de mise en valeur de la mer. Ces schémas fixent les orientations fondamentales de l'aménagement, de la protection et de la mise en valeur du littoral.
Article L822-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 55
Actualisées chaque année par l'organisme tiers indépendant, elles sont mises à la disposition, au siège de la personne pour laquelle il envisage de réaliser la mission de certification des informations en matière de durabilité, des associés et actionnaires
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
chef de groupe : : : : Dessinateur : : : : :------------------------: : : 1 à : 1.000
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
chef de groupe : : : : Dessinateur : : : : :------------------------: : : 1 à : 1.000
Article 8
Le volume horaire de l'enseignement technologique en langue vivante est de trente-six heures annuelles, soit une heure hebdomadaire.
Article Annexe I
Les déclarations périodiques des stocks en entrepôt pétrolier “ PSE Volume ” et “ PSE Poids ” sont établies sur les modèles fixés par l'administration.
Article Tableau I
Fonctionnaires du corps des dessinateurs-projeteurs.
Article 98 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87
. - Sont considérées comme œuvres d'art les réalisations ci-après : 1° Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l'artiste, à l'exclusion des dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres dessins
Article 17
Les établissements de crédit et les tiers saisis tenus à la déclaration mentionnée au I de l'article L. 133-5-3 du code de la sécurité sociale, à l'exception de ceux pour lesquels cette déclaration est adressée selon des modalités particulières et dont
Article 42
Le volume maximal d'effluents traités par le ou les bassins d'évaporation est fixé par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement.
Article 3
meilleures hypothèses disponibles au 31 décembre de l'année précédant la déclaration : 1° Les déchets prévisionnels, par site, présents sur le territoire national aux échéances définies à l'article 7 : - les quantités prévisionnelles, exprimées en volume
Article 243-3.05
. - A bord des multicoques, le compartimentage assure la flottabilité du navire en cas d'envahissement de la moitié du volume de n'importe quelle coque ou flotteur.
Article Annexe
cas d'incendie et si vous ne pouvez pas maîtriser le feu : - prenez des vêtements chauds ; - quittez le local en refermant bien la porte ; - prévenez le gardien si l'établissement est gardé ou donnez l'alarme dans le cas contraire ; - rejoignez le volume-recueil
Article 3
Le titulaire de l'entrepôt fiscal de stockage est tenu de détenir et de mettre à la disposition des services des douanes les tables de conversion des masses volumiques et des facteurs de correction des volumes à 15 °C ainsi que les certificats et les
Article 2
total prévu pour un agent marié, diminué du volume fixé pour un enfant ou ascendant.
LEGIARTI000033977897
Date de mise sur le marché Date de première mise sur le marché français de la composition déclarée.
Article L213-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 38 > 94
-Dans le cas où un équidé est confié à un tiers, dans le cadre d'un contrat de dépôt ou de prêt à usage, et où le propriétaire ne récupère pas l'équidé dans un délai de trois mois à compter de la réception d'une mise en demeure de récupérer l'animal,
Article R111-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 05 > 75
Dans le cas où, malgré l'occultation des nom et prénoms prévue par le deuxième alinéa de l'article L. 111-13, la mise à disposition de la décision est de nature à porter atteinte à la sécurité ou au respect de la vie privée des personnes physiques mentionnées
Page 25 · 24 406 résultats