l article 1134 du Code civil ; et alors, enfin, que la société Latvian et le capitaine du navire faisaient valoir dans leurs conclusions, que l accident n avait été rendu possible que parce que le pilote

F..., qui est pilote chez Ryanair », précisant même n'avoir jamais eu affaire à un responsable basé à Dublin ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale des Etablissements Piot Pneu

qualité du câble de l'inverseur, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 27 août 1995, échappant au contrôle de son pilote

Par ces constatations, dont elle a déduit que la société Vital n'avait pas, en s'abstenant d'apposer du plomb ou un cadenas sur le système d'ouverture des portes ainsi qu'un système anti-accroche du pivot

loué une chambre d'hôtel à Nice sous le faux nom de Roger Z..., circulait à bord d'un véhicule immatriculé en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots

  11208/02) out of the Court’s list of cases, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Piotr Huber, is a Polish national who was born in 1980 and lives in Opole. A.

W... et la motocyclette pilotée par U... B..., lequel est décédé des suites de ses blessures ; qu'à l'issue d'une information judiciaire, M.

Britair et dont il invoquait le maintien, le syndicat national des pilotes de ligne ALPA (SNPL ALPA) a désigné six délégués syndicaux, Mme Z... et MM.

contrats d'installation, de maintenance et de location de matériel de surveillance, le premier n° (......) portant sur un lecteur d'empreintes digitales et une caméra ainsi qu'un logiciel destiné à les piloter

U... à compter du 25 février 2010 ; selon liste des pilotes déclarés aptes au stage commandant de bord à l'issue de la période d'évaluation de juillet à septembre 2008 : M.

30 489,80 euros soit à l'équivalent de 200 000 francs, l'arrêt retient qu'après le prononcé de l'ordonnance, la société IBM a envoyé deux techniciens sur place, que l'installation "de la solution de pilote

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno Z..., militaire de carrière, conduisant sa voiture automobile dans l'enceinte d'un camp militaire, est entré en collision avec le cyclomoteur piloté

par Jean-Claude Y... venant de la rue de la Croix Machoux après avoir respecté l'arrêt imposé par le panneau stop démarrait à nouveau et était percuté par le véhicule motocyclette de marque Yamaha piloté

qu'en 1976, la société civile immobilière Les Résidences de Clichy (SCI) a fait édifier un groupe d'immeubles par la Société de constructions générales et de produits manufacturés (SCGPM), entreprise pilote

d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Création équipements pilotes

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 mai 2002), qu'une collision s'est produite entre une motocyclette pilotée

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 7 juillet 2021), Mme [B] a été engagée par la société Eurosud publicité à compter du 3 décembre 2003 en qualité d'assistante pilote.