Ces diverses formes de travail ont en effet pour objet de permettre aux étudiants de s’approprier la culture qu’ils acquièrent et de cultiver les qualités de rigueur, de précision et de réflexion qu’ils auront à mettre en œuvre dans la suite de leurs

Article 3.2

—

Dans tous les cas, l'étude d'impact doit définir et justifier le niveau des débits d'effluents rejetés par l'installation. c) L'obtention de ces objectifs suppose que l'étude des différents stades de rinçage soit effectuée avec précision et nécessite

Article Annexe unique (suite)

—

Légende: CRITERES DE CLASSEMENT STATUT du critère POINTS 1* 2* 3* 4* 5 PRECISIONS 1.4.

Article R20-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

les importateurs en informent immédiatement l'Agence nationale des fréquences et les autorités nationales compétentes des Etats membres de l'Union européenne dans lesquels ils ont mis ces équipements à disposition sur le marché, en fournissant des précisions

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

Les précisions concernant l'organisation de la collecte sont coordonnées avec les dispositions relatives à la sécurité civile prises notamment par les communes et leurs groupements.

Article L123-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Code de l'environnement

du projet ; 2° Les coordonnées des autorités compétentes pour prendre la décision, celles auprès desquelles peuvent être obtenus des renseignements pertinents, celles auxquelles des observations ou questions peuvent être adressées ainsi que des précisions

Article L6143-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 65

Code de la santé publique

Il informe sans délai l'établissement et lui communique toute précision sur les motifs d'illégalité invoqués. Il peut assortir son recours d'une demande de sursis à exécution.

Article Annexe XVII

—

Article 5 Précisions sur les modalités de calcul de la patientèle des médecins spécialistes en cardiologie Les actes exclus de la patientèle au sens du neuvième alinéa de l'article 26 sont les actes de chirurgie ou technique interventionnel par voie

Article Annexe 210.A.3

—

Si la surface d'une section transversale sous le pont peut être calculée sans perte de précision en appliquant une règle géométrique simple, par exemple le produit de la largeur par le creux, une telle méthode peut être utilisée.

Article Annexe III

—

Critères d'évaluation: concernant le dossier • Intérêt de la documentation réunie • les informations données traitent les sujets : - avec précision - de façon complète - permettant une application et/ou une mise en œuvre - tiennent compte des coûts et

Article Annexe

—

Pour tous les sauts, le candidat devra démontrer ses compétences dans les domaines du pilotage, de la navigation et de la précision d'atterrissage (tolérance : rayon maximal de 30 mètres, autour du point d'atterrissage défini par l'examinateur).

Article Annexe

—

A l’issue de leur année de formation les étudiants doivent être en mesure de savoir les lire avec précision et d’en proposer un commentaire problématisé.

Article 55

—

Indépendamment de ces réquisitions et indication, de la mention de certification de l'identité des parties, exigée par les articles 5 et 6 du décret du 4 janvier 1955, du certificat de conformité et des précisions qui seraient imposées par des dispositions

Article Execution

—

janvier 1979 relative au contrat à durée déterminée, en insérant pour la première fois dans le code du travail des dispositions propres à ce type de contrat, aurait dû, en fixant des solutions empruntées à la jurisprudence, assurer une plus grande précision

LEGIARTI000024817362

—

FONCTIONNELS : AUTRES RESPONSABILITÉS : Emploi fonctionnel service déconcentré ☐ ☐ ☐ Missions exercées au cours de la période et principales activités du poste Position dans la structure Moyens à disposition de l'agent (si la précision

Article L322-26-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 46 > 18

Code des assurances

Ces précisions, qui reposent en particulier sur les éléments d'information communiqués par ces personnes sur leur situation financière et leurs objectifs de souscription, sont adaptées aux spécificités des certificats mutualistes.

Article R711-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 18

Code de commerce

Toute demande de précisions interrompt le délai. A compter de l'expiration de ce délai, l'avis est réputé acquis.

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

Code de la santé publique

de surdosage ; f) La conduite à tenir au cas où l'administration d'une ou plusieurs doses a été omise ; g) La mention, si nécessaire, d'un risque de syndrome de sevrage ; h) La recommandation de consulter un médecin ou un pharmacien pour toute précision

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

barrière physique, commune[s], département[s]), le numéro d'immatriculation, la catégorie ou le modèle, le pays et la marque du véhicule, l'identification de l'agent assermenté de l'exploitant ayant constaté l'infraction, les faits constatés et la précision

Article ANNEXE

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Aucun des ouvrages ou fourniture mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante.

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