I.1 -Seuils de signification Compte tenu de la diversité des stocks concernés et de la frontière parfois très ténue entre stocks et immobilisations corporelles, ainsi qu'entre stocks et charges, des seuils de signification peuvent être fixés de manière

LEGIARTI000026025899

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coopération linguistique auprès du ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur à Praia. 11 463 CENTRAFRIQUE AT 110 Conseiller technique auprès du directeur des services de police judiciaire et du directeur de la police aérienne des frontières

Article 5

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Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français. Panneau C25b. Rappel des limites de vitesse sur autoroute. Panneau C26a. Voie de détresse à droite. Panneau C26b. Voie de détresse à gauche. Panneau C27.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Pendant la durée de la convention en cours au moment de la conclusion du bail, sous réserve des dispositions de l'article 6 de l'annexe à l'article D. 353-190, il est reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse du locataire, pour des périodes également

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

la loi n° 2018-1068 du 3 décembre 2018, publié par le décret n° 2019-779 du 24 juillet 2019 ; 4° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Hongrie relatif à la prise en charge des personnes à la frontière

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Il est reconduit, chaque année, par tacite reconduction. (ou lorsque l'accueil est temporaire). Le présent contrat est conclu pour la période du au inclus.

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Pendant la durée de la convention en cours au moment de la conclusion du bail, sous réserve des dispositions de l'article 5 de la convention type annexée à l'article D. 353-32, il est reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse du locataire, pour

LEGIARTI000042970256

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. - Direction centrale de la police aux frontières : 59 EF dont 5 ES PARIS 6 PARIS- Chef des unités opérationnelles de l'état-major, adjoint au chef d'état-major à la DCPAF - 1 PARIS - Chef de la mission d'animation et de contrôle des services

Article Annexe I

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Article 40 ADP, en concertation avec les services de la police aux frontières présents sur les aérodromes, et dans les conditions prévues à l'article 43 du présent cahier des charges, met à leur disposition les terrains, locaux, aménagements et places

Article Annexe I (suite)

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Notion de frontière. Notion d'entrée - sortie. Notion d'action - résultat. Structures : - manuelles, - mécaniques, - automatisées, - informatisées. Fonctions des différentes parties.

LEGIARTI000044283514

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Le mode de règlement mensuel est reconduit chaque année par tacite reconduction, sauf renonciation expresse de l'adhérent adressée par écrit à la caisse avant le 1er novembre de chaque année pour les cotisations de l'année suivante.

LEGIARTI000047321646

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Toutefois, pour tous les baux signés, renouvelés ou reconduits tacitement à compter du 24 août 2022, lorsqu'un logement est classé F ou G par le diagnostic de performance énergétique (passoire thermique ou énergétique), le bailleur n'est pas autorisé

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Il est reconduit, chaque année, par tacite reconduction. (Ou lorsque l'accueil est temporaire) : Le présent contrat est conclu pour la période du ... au ... inclus. A..., le ...

Article Annexe

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Elle lui ménage ainsi une place importante dans un ensemble plus vaste croisant les domaines, les genres et les frontières qui répond à l'évolution des arts contemporains.

Article Annexe I (suite)

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Statique des systèmes constitués de plusieurs solides - Principe des actions réciproques - Actions extérieures, actions intérieures - Frontière de systèmes soumis à deux actions, trois actions ou plus - Ordonnancement des isolements

Article Annexe I

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.) - Les lieux de passage aux frontières - Les cartes routières - Les restrictions de circulation - Les outils d'informatiques embarqués - Les caractéristiques du véhicule - La marchandise - Le réseau routier - Les services d'informations routières. -

Article Annexe I (suite)

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Niveaux de maîtrise : 1 : Information 2 : Expression 3 : Maîtrise d'outils Savoir S3.2 - Le fonctionnement du véhicule NIVEAUX DE 1 2 3 Connaissances Limites de connaissances S3.2.1 - La motorisation X Les frontières

LEGIARTI000024423112

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ex-N 63 HAGUENAU Route de Soufflenheim A 35 ROUNTZENHEIM BAS-RHIN D 1083 ex-N 83 KOGENHEIM A 35 N 353 GEISPOLSHEIM BAS-RHIN D 1420 ex-N 420 COLROY-LA-ROCHE D 424 A 352 DORLISHEIM COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG Route du Rhin STRASBOURG A 35 Frontière

Article ANNEXE

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Le mode de règlement mensuel est reconduit chaque année par tacite reconduction, sauf renonciation expresse formulée par écrit par le conjoint collaborateur avant le 1er novembre de chaque année pour les cotisations de l'année suivante.

LEGIARTI000027993579

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Si l'évaluation à l'issue de la période probatoire susmentionnée n'est pas favorable, la phase probatoire peut être reconduite ou l'initiative d'excellence peut être interrompue, auquel cas le bénéfice des intérêts de la dotation non consommable est retiré

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