Codes de loi français

Article Annexe

; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines ; Pruniers ; Reboursin ; Reuilly ; Saint-Aoustrille ; Saint-Aubin ; Saint-Christophe-en-Bazelle ; Saint-Florentin ; Saint-Georges-sur-Arnon ; Saint-Pierre-de-Jards ; Saint-Valentin ; Sainte-Cécile

LEGIARTI000022779630

Saint-Privé, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny, Saint-Vincent-des-Prés, Saint-Yan, Saint-Ythaire, Sainte-Cécile

LEGIARTI000050066316

0841027K Collège Albert Camus - La Tour-d'Aigues 0841078R Lycée régional Montesquieu - Sorgues 0841086Z Collège de Cavaillon - Cavaillon 0841093G Lycée General et Technologique Lucie Aubrac - Bollène 0841099N Collège Victor Schoelcher - Sainte-Cécile-les-Vignes

Article Annexe

Destination Viaur-Aveyron - rivières sauvages. Département du Var Conseil départemental du Var. Création d'un atelier de découpe et de conditionnement de la viande ovine dans le Haut Var Verdon.

Article Annexe 1

respecter les exigences de sûreté (protection contre les évasions, les intrusions et les actes de vandalisme) ou fonctionnelles telle que l'impossibilité de communiquer avec l'extérieur par des moyens visuels (absence de vues), sonores (parloirs sauvages

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

du demandeur ou du siège de la personne morale ” sont remplacés par les mots : “ le haut-commissaire de la République en Polynésie française ” ; 34° (supprimé) ; 35° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Article Annexe 1

Montmartin-en-Graignes ; 50362 Moulines ; 50363 Moyon ; 50371 Le Neufbourg ; 50373 Neuville-au-Plain ; 50381 Notre-Dame-du-Touchet ; 50394 Périers ; 50399 Le Petit-Celland ; 50400 Picauville ; 50407 Poilley ; 50422 Raids ; 50436 Romagny ; 50453 Sainte-Cécile

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

domicile du demandeur ou du siège de la personne morale ” sont remplacés par les mots : “ le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie ” ; 38° (supprimé) ; 39° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

LEGIARTI000028443622

B0328 | R02-0430 | Le Son-Sonnette et ses affluents, à l'exclusion du Son* et de ses affluents en amont du Château de Nieuil MA2013 | R02-0430 | Le Son en amont du château de Nieuil MA0398 | R21-0400 | L'Aume MA0399 | R2200520 | Le Sauvage

Article Annexe 1

environnementales et en fonction des éléments du retour d'expérience, il peut également être nécessaire de prendre des mesures spécifiques vis-à-vis des risques induits par des éléments extérieurs (acte de malveillance, pénétration de tiers ou d'animaux sauvages

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par animaux vivants, on entend les animaux domestiques ou sauvages, apprivoisés ou tenus en captivité, à l'exception des crustacés et des mollusques.

Article Annexe (suite)

données de confirmation complémentaires et des informations visant à prouver le caractère acceptable de la substance active lorsqu'elle est appliquée dans des situations dans lesquelles existe une probabilité d'exposition à long terme des mammifères sauvages

Article Annexe

Boussières-sur-Sambre ; Boussois ; Bry ; Cartignies ; Cerfontaine ; Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ; Dimechaux ; Dimont ; Dompierre-sur-Helpe ; Dourlers ; Eccles ; Eclaibes ; Ecuélin ; Elesmes ; Englefontaine ; Eppe-Sauvage

LEGIARTI000050986431

Dérogation aux mesures de protection du patrimoine naturel 4° de l'article L. 411-2 4 mois Certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces non domestiques Article L. 413-2 Autorisation d'ouverture d'établissement détenant de la faune sauvage

LEGIARTI000050672762

Cabusse - Exploitation agricole 485332 6334667 2023_02_79-01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT4_ZN_79_06 PUIHARDY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR le bourg (église) 429138 6608664 2022_LOT4_ZN_79_06_S1 1 mairie 428684 6608762 La Sauvagère

Article Annexe II (suite)

. - 12, boulevard Frédéric-Sauvage, 13015 Marseille : de 1978 à 1984. - quai des Agglomérés, 13110 Port-de-Bouc : de 1978 à 1984. EPMI - porte 4, base technique Nord, chemin du Littoral, 13002 Marseille : depuis 1990 jusqu’au 31 décembre 2027.