Codes de loi français

Article Annexe 6

PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 551 347 0 149 694 0 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe 6

(GN) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 038 194 0 242 382 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe VI

trémails (GN) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 045 712 0 244 382 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

LEGIARTI000020094934

Languedoc-Roussillon 478 911,21 221 981,22 57 907,49 Limousin 204 306,03 89 496,85 35 664,69 Lorraine 572 695,10 242 288,13 52 183,16 Midi-Pyrénées 585 066,96 289 204,63 56 442,64 Nord - Pas-de-Calais 857 087,78 359 760,78 87 988,62 Basse-Normandie

Article L115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 50

biens immobiliers de l'Etat mis à la disposition du syndicat mixte " Centre du sport et de la jeunesse de Corse " à la collectivité territoriale de Corse ; 2° Les biens immobiliers de l'Etat mis à la disposition de l'association " Centre sportif de Normandie

Article 2

Le Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire est chargé de : - proposer au ministre de l'éducation nationale les orientations d'une politique claire en matière d'innovation ; - identifier, soutenir, impulser, expertiser et évaluer des

Article Annexe IV

(*) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant le mélange sont clairement

Article 55-18

Le maximum des mises est fixé à l'ouverture de chaque table par le directeur responsable à 10, 20 ou 30 fois le minimum des mises et peut être modifié en cours de séance sous réserve de l'indiquer clairement sur l'affichage de la table.

Article 55-18-3

Il peut être modifié en cours de séance sous réserve de l'indiquer clairement sur l'affichage de la table. Le montant et la composition de l'encaisse sont fixés à l'article 49 du présent arrêté.

Article Annexe III

(*) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant le mélange sont clairement

Article 37

(*) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant le mélange sont clairement

Article D224-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 95

Lorsque le professionnel dispose d'un site Internet, les informations mentionnées au deuxième alinéa apparaissent, de manière claire, visible et lisible sur celui-ci.

Article D224-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 96

Lorsque le professionnel dispose d'un site internet, les informations visées au deuxième alinéa apparaissent, de manière claire, visible et lisible sur celui-ci.

Article L533-12-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 33

d'améliorer la qualité du service fourni à un client et dont l'importance et la nature sont telles qu'ils ne peuvent pas être considérés comme de nature à nuire au respect par le prestataire de son devoir d'agir au mieux des intérêts du client sont clairement

LEGIARTI000032955190

régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Bourgogne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Franche-Comté Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie

Article 1

ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie

Article 3

unités de gestion de l'anguille et, le cas échéant, certains secteurs ou groupes de pêcheurs de ces unités, comme suit : UNITÉS DE GESTION SECTEURS OU GROUPES DE PÊCHEURS QUOTA TOTAL SOUS-QUOTA CONSOMMATION Artois-Picardie 0 0 Seine-Normandie

LEGIARTI000035203991

Stud-book du cheval de sport anglo-normand. Stud-book du cheval du Vercors de Barraquand. Stud-book du cheval miniature français. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.

Article Annexe

flore sauvages visée à l'article 2 du même arrêté peuvent être consultées à la préfecture de l'Eure, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Normandie