Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451257.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M. Olivier Yeznikian, M. Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:451040.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M. Olivier Yeznikian, M. Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452669.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M. Olivier Yeznikian, M. Cyril Roger-Lacan, M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462947.20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; Mme Sophie-Caroline de Margerie, Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, M. Olivier Yeznikian, M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ésithérapeutes d'Auvergne-Rhône-Alpes d'une plaintec/Mme B A
ECLI:FR:CECHR:2022:455120.20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, conseillères d'Etat ; M. Olivier Yeznikian, M. Cyril Roger-Lacan, M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465759.20230804
4 août 2023
4 août 2023
Jean-Philippe Mochon, président de chambre ; Mme Suzanne von Coester, Mme Fabienne Lambolez, conseillères d'Etat, M. Olivier Yeznikian, M. Cyril Roger-Lacan et M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:449983.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
commerce de MONTPELLIER en date du 14 mars 2013 ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Agnès PROUZAT de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Cyrille
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a3e61c51b9375cf8171
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Représentée par Me X..., lco Me Alexandre Y..., avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Assistée de Me Z..., avocat au barreau de Perpignan, avocat plaidant INTIMES : Monsieur James Cyril
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:446831.20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 16 mars 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470158.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure.
Source officielleChambre A - Civile
660e43050740db0008fa9239
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SCP PIGEAU - CONTE - MURILLO - VIGIN, avocat au barreau du MANS INTERVENANTE VOLONTAIRE ASSOCIATION TUTELAIRE HELIANTHE -ATH- en qualité de curateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
à BOULOGNE SUR MER de nationalité française ... 06400 CANNES représenté par Me Patrick MELMOUX de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS AUCHE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Cyrille
Source officielleJLD
69bbf23fcdc6046d47343e0b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la santé publique N° RG 25/00134 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DGWM Patient : M., [V], [W] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril
Source officielleJLD
69bbf242cdc6046d47343e58
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la santé publique N° RG 25/00135 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DGYC Patiente : Mme, [U], [I] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril
Source officielleJLD
69bbfd20cdc6046d47353a95
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la santé publique N° RG 26/00003 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DJU6 Patient : M., [O], [Z] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril
Source officielleJLD
69bbfd29cdc6046d47353beb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la santé publique N° RG 26/00006 - N° Portalis DB2K-W-B7K-DJVB Patient : M., [N], [A] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000034940717
14 juin 2017
14 juin 2017
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032528064
11 mai 2016
11 mai 2016
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas, Feschotte-Desbois
Source officielle6ème - 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000030860187
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; 1.
Source officiellePage 26 sur 44