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3 815 résultats pour « Daguerre-Guillien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602236_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2602999_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2603090_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01121_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A... et de la commune de Saint-Guilhem-le-Désert une somme de 4 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202201_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Guillot-Vignot conseiller municipal de la commune de Dagneux et président de communauté de communes de la Côtière à Montluel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508336_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508492_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600261_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600288_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600394_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600462_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600796_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506336_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506366_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Daguerre de Hureaux a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507703_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602098_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602818_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602891_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007739957

Admin. suprême

23 mars 1988

23 mars 1988

à l'exécution de ce décret ; Vu °2) sous le °n 79 570 la requête enregistrée le 19 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le COMITE DE SAUVEGARDE DE L'ESPACE RURAL GUEPIEN

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0d0f624005e653f677

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jugement du 08 SEPTEMBRE 2015 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG F 13/00767 APPELANTE : Madame [I] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Guilhem

Source officielle

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