Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel - Lons-le-Saunier 0390022M Collège Aristide Briand - Lons-le-Saunier 0390025R Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert

LEGIARTI000050672766

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Vauxelle 911914 6649821 2022_LOT3_ZN_39_11_S1 1 12 quartier de Vauxelle 911983 6649799 Lieu-dit Champaillon 912154 6649984 2023_03_39-02 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert

Article Annexe

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Destination Viaur-Aveyron - rivières sauvages. Département du Var Conseil départemental du Var. Création d'un atelier de découpe et de conditionnement de la viande ovine dans le Haut Var Verdon.

Article Annexe 1

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respecter les exigences de sûreté (protection contre les évasions, les intrusions et les actes de vandalisme) ou fonctionnelles telle que l'impossibilité de communiquer avec l'extérieur par des moyens visuels (absence de vues), sonores (parloirs sauvages

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

du demandeur ou du siège de la personne morale ” sont remplacés par les mots : “ le haut-commissaire de la République en Polynésie française ” ; 34° (supprimé) ; 35° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

domicile du demandeur ou du siège de la personne morale ” sont remplacés par les mots : “ le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie ” ; 38° (supprimé) ; 39° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

LEGIARTI000028443622

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B0328 | R02-0430 | Le Son-Sonnette et ses affluents, à l'exclusion du Son* et de ses affluents en amont du Château de Nieuil MA2013 | R02-0430 | Le Son en amont du château de Nieuil MA0398 | R21-0400 | L'Aume MA0399 | R2200520 | Le Sauvage

Article Annexe 1

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environnementales et en fonction des éléments du retour d'expérience, il peut également être nécessaire de prendre des mesures spécifiques vis-à-vis des risques induits par des éléments extérieurs (acte de malveillance, pénétration de tiers ou d'animaux sauvages

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Par animaux vivants, on entend les animaux domestiques ou sauvages, apprivoisés ou tenus en captivité, à l'exception des crustacés et des mollusques.

Article Annexe (suite)

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données de confirmation complémentaires et des informations visant à prouver le caractère acceptable de la substance active lorsqu'elle est appliquée dans des situations dans lesquelles existe une probabilité d'exposition à long terme des mammifères sauvages

Article Annexe

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Boussières-sur-Sambre ; Boussois ; Bry ; Cartignies ; Cerfontaine ; Choisies ; Clairfayts ; Colleret ; Cousolre ; Croix-Caluyau ; Damousies ; Dimechaux ; Dimont ; Dompierre-sur-Helpe ; Dourlers ; Eccles ; Eclaibes ; Ecuélin ; Elesmes ; Englefontaine ; Eppe-Sauvage

LEGIARTI000050986431

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Dérogation aux mesures de protection du patrimoine naturel 4° de l'article L. 411-2 4 mois Certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèces non domestiques Article L. 413-2 Autorisation d'ouverture d'établissement détenant de la faune sauvage

LEGIARTI000050672762

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Cabusse - Exploitation agricole 485332 6334667 2023_02_79-01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT4_ZN_79_06 PUIHARDY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR le bourg (église) 429138 6608664 2022_LOT4_ZN_79_06_S1 1 mairie 428684 6608762 La Sauvagère

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