CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 287 résultats pour « Janvier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 11

—

Les articles 2 à 10 entrent en vigueur le 1er janvier 2013.

Article 2

—

Les dispositions du présent décret s'appliquent à compter du 1er janvier 1989.

Article 2

—

Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2017.

Article 6

—

Les dispositions de l'acticle 1er entrent en vigueur le 1er janvier 2016.

Article 5

—

- Arrêté du 17 janvier 2005 Art. 1, Art. 2

Article 6

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2017.

Article 5

—

Les articles 1er à 3 entrent en vigueur le 1er janvier 2019.

Article 2

—

Les dispositions du présent décret prennent effet du 1er janvier 1989.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Arrêté du 25 avril 1986 relatif à l'émission d'obligations assimilées aux obligations de la seconde tranche de l'emprunt d'Etat Janvier 1986 de la série Mars 1986

Les obligations de la présente émission portent jouissance du 30 janvier 1986.

Article 7

—

Les dispositions de l'article 5 entrent en vigueur le 1er janvier 2018.

Article 4

—

Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2018.

Article 2

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2019.

Article 4

—

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.

Article 13

—

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

Article ANNEXE I

—

NAVIRES LABELLISÉS POUR LA PREMIÈRE FOIS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2021

Article 5

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Arrêté du 25 avril 1986 relatif à l'émission d'obligations assimilées aux obligations de la seconde tranche de l'emprunt d'Etat Janvier 1986 de la série Avril 1986

Les obligations de la présente émission portent jouissance du 30 janvier 1986.

Article 9

—

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.

Article 4

—

Les dispositions du présent décret prennent effet au 1er janvier 1992.

Article 2

—

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 1er janvier 1994.

Page 26 · 12 287 résultats

← Précédent Suivant →