Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 735 résultats pour « Marie JACQUIER Pôle »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Ces critères sont valides jusqu'au 31 mars 2019.
Article 1
- Arrêté du 25 mars 2008 Art. 1
Article R222
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 41
Il informe l'électeur que, dès réception de cet avis et au plus tard le 25 mars, il peut présenter des observations à la commission.
Article 2
A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 26 mars 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura prairies, landes sèches
Article 2
- Arrêté du 21 mars 2016 Art.
Article 1
L'allocation mensuelle de subsistance prévue à l'article 8 du décret du 10 mars 1962 susvisé est fixée comme suit : Célibataires ... 1.500 F ; Mariés ... 1.950 F ; Prime de reconversion ... 300 F.
Article 17
Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux rapatriés qui se sont présentés ou se présenteront aux autorités françaises postérieurement au 1er mars 1945.
Article 2
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation
Article 16
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 mars 2009 Art. 10 - Arrêté du 16 mars 2009 Art. 13
Article 3
Le présent décret entre en vigueur le 1er mars 2012.
Article 6
- Arrêté du 26 mars 2014 Art. Annexe 1
Article 1
Elle est un établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur.
Article 2
I. - Du 1er mars 2022 au 30 juin 2023 :
Article 8
Le règlement de cette émission a lieu le 17 mars 1988.
Article 42
Le présent décret entrera en vigueur le 2 mars 1959.
Article 18
La présente ordonnance entrera en vigueur le 2 mars 1959.
Article 4
L'arrêté susvisé du 27 mars 1973 est abrogé.
Article 3
Ils peuvent encadrer, sous l'autorité de leur supérieur hiérarchique, un ou plusieurs ateliers, services ou pôles d'activités.
Article 34
-Le président de l'université des Antilles et les vice-présidents de pôle universitaire régional sont désignés conformément à la présente loi à l'échéance des mandats du président et des vice-présidents en exercice à la date de publication de la présente
Article R8122-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 56 > 48
Cette unité, rattachée au pôle " politique du travail " de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, est créée par arrêté du ministre chargé du travail.
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