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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2400034_20240109
9 janvier 2024
Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et de Mme F B, et de proposer les mesures nécessaires pour mettre fin au danger s'il le constate.
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f87b
21 novembre 2011
Thierry et de A...
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501273_20251229
29 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2025, la société AZ Environnement, représentée par Me Thierry, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 551
civ1
61372236cd580146773fb1fc
5 octobre 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
6253cc4bbd3db21cbdd8fb41
21 septembre 2012
Raymond Y... indiquait être d'accord pour donner 250. 000 F à Mme Dolorès X..., présentée comme étant sa filleule.
Chambre commerciale
69fc1e9acdc6046d47e099df
6 mai 2026
LONGANIS [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.P.
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02321
16 novembre 2011
Je n'ai pas d'autres solutions à donner.
cr
613725d0cd58014677420b87
21 avril 1998
109 828,20 francs, sous la menace de leurs armes; que, Marie-Madeleine B... confirmait avoir appris par son concubin, Ernest Z..., que le hold-up de Sécuripost avait été commis par Enrico X... et Thierry
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
Thierry Z... n'est pas le père biologique de l'enfant, que M.
6253cba6bd3db21cbdd8dec9
24 mai 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Mayenne, décision attaquée en date du 10 Mars 2010, enregistrée sous le no 383 Assuré : Thierry X...
6253c8d0bd3db21cbdd86563
7 novembre 2002
Par requête en date du 14 décembre 2001, la SCP BECHERET THIERRY et Maître BECHERET, es qualités, ont demandé au Tribunal de commerce de Nanterre de bien vouloir proroger la durée du plan et la mission
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
6253c9bbbd3db21cbdd89215
8 mars 2007
. / Thierry A..., Jocelyne B... épouse A... Arrêt rendu le HUIT MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
de Monsieur Thierry B... et le danger potentiel représenté par le grand-père paternel.
3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01272_20240130
30 janvier 2024
Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2512058_20260410
10 avril 2026
de l’État le versement à Me Thieffry de la somme de 800 euros.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10823
26 juin 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane Y... (SCP BTSG), 2°/ à M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007860197
1 décembre 1995
Thierry X... demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 décembre 1991 du tribunal administratif de Grenoble en tant que celui-ci a annulé, à la demande de M.
Chambre sociale 4-5
69e1bf29cdc6046d47876f74
16 avril 2026
Au cas présent, il y a lieu de donner acte à l'association de son désistement de la requête aux fins de déféré déposée le 22 décembre 2025.
6079a8cf9ba5988459c4f05f
30 mars 2005
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour diffamation publique envers particulier, l'a condamné à une amende de 750 euros, et
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