Codes de loi français

Article U 4

pensionnaires, des locaux qui, en raison de leur destination, présentent des caractères très différents ; ces locaux peuvent être classés en : - chambres et salles d'hospitalisation communes ou non ; - salles de consultations, de soins, de traitement ; - blocs

Article 321-2.01

Par cloisonnement du type F, on entend les éléments tels que les cloisons, ponts, plafonds, portes, rideaux métalliques et hublots ainsi que les blocs ou sous-ensembles préfabriqués entrant dans la construction des navires et dont l'âme est combustible

Article SA 33

Cette partie de l'éclairage doit être commandée de points accessibles au personnel, situés en dehors du bloc-scène et des locaux de projection. Son circuit d'alimentation ne doit pas traverser ces locaux.

Article 11-1

candidats ayant validé, à compter de la session 2016, des domaines de compétences du diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé régi par les dispositions de l'arrêté du 20 juin 2007 susvisé peuvent bénéficier, à leur demande, de dispenses des épreuves des blocs

Article CH 9

NF P 51-201 (DTU 24.1) relative aux travaux de fumisterie dans les bâtiments ou à la norme européenne correspondante, ou, à défaut de norme européenne correspondante, de toute autre norme, réglementation technique ou procédé ou mode de fabrication d'un

Article R621-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 38

menuiseries, peintures murales, badigeons, vitraux ou sculptures ; 6° Les travaux ayant pour objet d'installer à perpétuelle demeure un objet mobilier dans un immeuble classé ainsi que ceux visant à placer des installations soit sur les façades, soit sur la toiture

Article 29

Le bloc-porte séparant l'escalier " à l'abri des fumées " de la circulation protégée doit être pare-flammes de degré une demi-heure.

Article X 11

. - Aux galeries, des garde-fous doivent être disposés de manière à éviter la chute des spectateurs.

Article ANNEXE VIII

(nom et prénoms) atteste que la structure de protection : - en cas de retournement (1) - contre les chutes d'objets (1) 1. Catégorie : 2. Marque : 3. Type : 4. Numéro dans la série du type de matériel : 5.

Article R431-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Sauf sur les aires piétonnes, les voies vertes, et les zones de rencontre, ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l'exigent, notamment lorsqu'un véhicule voulant les dépasser

Article SC 17

. - Les seules portes de communication autorisées entre la scène et le bloc-salle doivent être disposées au niveau du plancher de scène. Elles doivent être, au maximum, au nombre de deux.

Article 3

Série : les capitales européennes (bloc de quatre timbres) : ― Riga (Lettonie). Série : le coin du collectionneur (bloc de quatre timbres) : ― les boîtes à musique ; La fête du timbre. Timbre Croix-Rouge. Série Europa.

Article R6412-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 95

En cas de validation partielle, le jury précise le ou les blocs de compétences acquis.

Article 11-1

ayant validé, à compter de la session 2016, des domaines de compétences du diplôme d'Etat d'assistant de service social régi par les dispositions de l'arrêté du 29 juin 2004 susvisé peuvent bénéficier, à leur demande, de dispenses des épreuves des blocs

Article 10

Lorsque les conditions de validation ne sont pas remplies à l'issue des épreuves de rattrapage, l'élève peut se réinscrire et suivre les enseignements des blocs de compétences non validés.

Article Annexe IV.1

. - Unités constitutives du diplôme UNITÉS PROFESSIONNELLES U1 - U2 -U3 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U1 - U2 - U3) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences

Article SA 45

. - Le chauffage du bloc-salle des établissements de 4e catégorie peut être assuré : Soit par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux conditions de l'article SA 43 ci-dessus ; Soit par des appareils de chauffage indépendants

Article 11-1

ayant validé, à compter de la session 2016, des domaines de compétences du diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants régi par les dispositions de l'arrêté du 16 novembre 2005 susvisé peuvent bénéficier, à leur demande, de dispenses des épreuves des blocs

Article 11-1

ayant validé, à compter de la session 2016, des domaines de compétences du diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé régi par les dispositions de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé peuvent bénéficier, à leur demande, de dispenses des épreuves des blocs

Article Annexe IV.1

Unités constitutives du diplôme UNITÉS PROFESSIONNELLES U1 - U2 - U3 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U1 - U2 - U3) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés